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Sujet: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 14:50
salut à tous, je vais acheter un lee enfield de 1917 à un copain qui l'a hérité de quelqu'un de sa famille. question: comment je fait pour le déclarer? j'ai télécharger le Cerfa n°12650*03 mais ils demandent le nom du cédant , sachant que mon pote voudrait rester anonyme, comment je peux faire??? merci de vos réponses [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Invité Invité
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 16:07
Y-a-t-il une case "succession" ?
ViveLeSurvivalisme
Date d'inscription : 04/02/2015 Age : 44
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 18:17
Tu met rien du coup... C'est bien les Lee (ou lit pour les paresseux). A j'ai bouffé un clown ce matin
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Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 18:37
Il veut rester anonyme mais cette arme doit bien être à son nom et quoiqu'il arrive elle devra bien être au nom de quelqu'un avant de t'appartenir.
charles18 Membres d'honneur
Date d'inscription : 11/07/2015 Age : 43 Localisation : centre pour l'instant
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 18:39
non, c'est une arme qui traînait chez ses grands parents depuis la fin de la guerre, elle n'a jamais été déclaré
Invité Invité
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 19:07
Donc ton copain détient illégalement une arme de guerre. Il doit aller la déclarer, après pour ce qu'il en deviendra de l'arme je ne peux pas en dire plus je n'ai jamais été confronté à ce problème. C'est si il vend le fusil sans l'avoir déclaré que là il risque d'avoir des problèmes. Sinon tu as l'option de la pelle et du jardin mais bon.
charles18 Membres d'honneur
Date d'inscription : 11/07/2015 Age : 43 Localisation : centre pour l'instant
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 19:17
illégalement, oui si on veut, il l'a trouvé il y a pas longtemps dans le grenier chez ses grands parents décédé, comme il sait que je suis collectionneur, il m'en a parlé, et je lui ai proposé de la lui racheter.. mais perso, je veux la déclarer.
ViveLeSurvivalisme
Date d'inscription : 04/02/2015 Age : 44
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 20:18
Tu met rien tu dit que tu l'a trouvé dans le grenier
charles18 Membres d'honneur
Date d'inscription : 11/07/2015 Age : 43 Localisation : centre pour l'instant
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 20:28
non mais je vais dire que je l'ai trouvé chez mes grands parents et puis voilà. je vais me renseigner à la gendarmerie
BBLoup Administrateur
Date d'inscription : 27/08/2013 Age : 85 Localisation : France
Sujet: Re: lee enfield n°1 mkIII Dim 4 Oct 2015 - 22:17
Oui tu la déclare en succession, pas de problème et pas de question non plus. Sinon, vous pouvez faire ça devant un armurier en expliquant le coup de la découverte fortuite dans le grenier de papi , ça ne devrait pas poser de problème non plus.
Beaucoup de gens héritent d'armes a la mort d'un proche et les revendent de cette façon. Et c'est ce qui est écrit dans la loi.