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 Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?

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BBLoup
juju
6 participants
AuteurMessage
juju




Date d'inscription : 18/12/2015
Age : 42

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MessageSujet: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Ven 18 Déc 2015 - 20:11

Bonsoir à vous. Pour la petite histoire, je suis ici suite au décé de mon père. Il a fallu aider ma mère à déménager et dans le grenier j'ai pu y découvrir une arme. Après quelques recherches il s'agit d'une winchester 1300 defender à canon lisse 12/70, je n'ai pas trouvé d'autres infos plus complètes vu que c'est un monde que je découvre à peine.

Pouvez-vous m'expliquer ce que je peux faire de ce fusil ? Certains disent que je n'ai pas le droit de le conserver et d'autres m'expliquent qu'il y a une méthode. D'accord, mais laquelle ? Si le conserver est impossible, je le vendrai, cependant je n'ai aucune idée du prix d'un tel objet, bien qu'il soit dans un état plus que correct.

J'espère que vous allez pouvoir m'aider car je suis un peu perdu.

Cordialement.
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BBLoup
Administrateur
Administrateur
BBLoup


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 85
Localisation : France

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Ven 18 Déc 2015 - 20:53

Un FAP a canon lisse est une arme de catégorie B (soumis à autorisation)

La seule réponse valide en l’état actuel est celle-ci :
Legifrance a écrit:

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.

Toute personne mise en possession d'une arme, d'un élément d'arme ou de munitions de catégorie B, trouvés par elle ou qui lui sont attribués par voie successorale, sans être autorisée à les détenir, doit faire constater sans délai la mise en possession ou l'attribution par le commissaire de police ou le commandant de brigade de gendarmerie du lieu de domicile, qui en délivre récépissé.
Elle doit s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75.
Si la personne souhaite conserver l'arme, l'élément d'arme ou les munitions, elle dispose d'un délai de douze mois à partir de la mise en possession pour remplir les conditions nécessaires à l'obtention de l'autorisation prévue au premier alinéa de l'article R. 312-21 ou pour s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75. Durant cette période, l'arme est conservée par un commerçant autorisé et inscrite à ce titre au registre spécial.

Avant tout, tu dois te signaler au commissariat ou gendarmerie de ton domicile.

Ensuite si tu souhaites conserver l'arme, il faut que tu la mette en dépôt chez un armurier qui la gardera pour toi le temps que tu t’inscrive dans un club de tir (1 à 6 mois d'initiation), que tu fasse ton carnet de tir (3 séances espacées de 2 mois) et demande les autorisations nécessaires (entre 15 jours et XX mois sachant que selon le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] la demande est automatiquement rejeté au bout de 2 mois sans réponse de la préfecture mais certaines préfectures ont tellement de retard qu'il n'est pas vraiment appliqué, certains tireurs ont reçus leurs autorisation près de 5 mois après la demande).

Sinon, tu la met en dépôt/vente chez un armurier qui se chargera de la vendre pour toi. (le passage au commissariat reste obligatoire).


Dernière édition par BBLoup le Sam 19 Déc 2015 - 0:14, édité 1 fois
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dune
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dune


Date d'inscription : 07/12/2013
Age : 51
Localisation : 77500

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Ven 18 Déc 2015 - 21:55

heu "Un FAP a canon rayé est une arme de catégorie B (soumis à autorisation)" il a parler de canon lisse dans le post!!
BBloup ?
un FAP a canon rayé est en cat C il me semble.
erreur de frappe je suppose !
santa santa
bordel pour un editer j'attends encore 300 secondes Sleep Sleep
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ifto




Date d'inscription : 18/04/2015
Age : 36

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Ven 18 Déc 2015 - 23:06

pour la conserver c'est soit illégalement en ne disant rien aux autorité; ce qui est fortement déconseillé, si jamais il arrive quoi que ce soit comme un accident, un vol de l'arme, que tu défende ton domicile avec, tu seras dans une mer*e considérable (déjà qu'avec une arme détenu légalement tu es en tort même quand tu as raison; alors avec une non déclaré ...)

pour la conserver légalement, vu que a cause du canon lisse, l'arme est une cat. B, il te faut une licence de tir, puis les 3 tampons pour faire une demande d'autorisation de détention (ce qui prend généralement pas mal de temps, 6 mois dans le meilleur des cas), et a partir de ce moment là, tu pourra demander a la préfecture l'autorisation de détenir cette arme chez toi (dans un coffre fort), tout ça a renouveler très régulièrement..

une dernière solution pour la conserver est, si ça existe pour cette arme (il faut se renseigner), de changer le canon et en mettre un rayé, ce qui basculera l'arme en cat. C, et donc une simple licence de tir (simple inscription dans un club, quelques séance de tir pour apprendre les règle de sécurité ça fait pas de mal, et 2 mois après tu as ta licence) ou permis de chasse, une déclaration en préfecture, et il est a toi légalement (pour la vie sauf en cas de saisie ou autre raison)

sinon tu le met en vente ...
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Black.Ghost




Date d'inscription : 18/12/2015
Age : 40

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Ven 18 Déc 2015 - 23:29

(petit sourire en coin)

Tu n'y connais rien en armes mais tu précises que c'est un canon lisse = Le grall

Bizarrement,aujourd'hui, il y a une recrudescence de gens qui s'expriment parfaitement bien, sans aucune faute d'orthographe, qui perdent leur père armé de flingues intéressants.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Euh... moi je le veux ton flingue : voici mon adresse et mon 06 cheers
Nan.. je déconne.

Bonne réponse du tac-au-tac BBLoup.

Méfiance les gars... Suspect
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BBLoup
Administrateur
Administrateur
BBLoup


Date d'inscription : 27/08/2013
Age : 85
Localisation : France

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 0:21

dune a écrit:
heu "Un FAP a canon rayé est une arme de catégorie B (soumis à autorisation)" il a parler de canon lisse dans le post!!
BBloup ?
un FAP a canon rayé est en cat C il me semble.
erreur de frappe je suppose !
santa santa
bordel pour un editer j'attends encore 300 secondes Sleep Sleep

Arf oui faute de frappe  lol!  merci d'avoir relevé, du coup j'ai édité Wink

ifto a écrit:
pour la conserver c'est soit illégalement en ne disant rien aux autorité; ce qui est fortement déconseillé, si jamais il arrive quoi que ce soit comme un accident, un vol de l'arme, que tu défende ton domicile avec, tu seras dans une mer*e considérable (déjà qu'avec une arme détenu légalement tu es en tort même quand tu as raison; alors avec une non déclaré ...)

ifto : Merci de respecter le reglement !!!

Reglement a écrit:
Pas d'insultes, d'incitation à la haine ou à enfreindre la loi, de racisme ni de politique ou de religion, sinon :


BAN

il n'y aura pas d’autre avertissement

Black.Ghost a écrit:

Bonne réponse du tac-au-tac BBLoup.

Méfiance les gars... Suspect

Merci, en effet méfiance surtout avec des gars qui passent par TOR pour poster sur le forum Razz
De toute façon, c'est la seule réponse possible si on applique le règlement du Forum Cool
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Black.Ghost




Date d'inscription : 18/12/2015
Age : 40

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 0:35

BBLoup a écrit:

...surtout avec des gars qui passent par TOR pour poster sur le forum Razz

tongue
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juju




Date d'inscription : 18/12/2015
Age : 42

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 0:41

Il serait idiot de dire sur internet que j'ai trouvé un fusil en utilisant ma propre IP vous ne pensez pas ? Surtout avec ce qui se passe ces derniers temps.

Pour ce qui est des infos que j'ai, canon lisse etc, désolé si je me suis trompé mais c'est ce que m'a expliqué un membre sur un forum de tir sportif, je ne fais que répéter ce qu'il m'a expliqué. Si il n'est pas lisse, désolé de mon erreur. Pour ce qui est du reste, c'est marqué sur le canon. Ensuite ce fusil n'est pas en vente, je souhaite le conserver et grâce à vos réponses, ça sera surement le cas. Surtout si le canon est déjà rayé ce qui fait qu'une simple inscription en stand de tir me permettrait de le conserver ? Cependant si je souhaite le vendre, il me reste la possibilité de l'emmenner chez un amurier si j'ai bien compris.

PS : Rigoler ou mettre en doute la mort d'un homme est loin d'être correct.
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ViveLeSurvivalisme

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Date d'inscription : 04/02/2015
Age : 44

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 9:24

Parfaitement ! Cours au commissariat pour le déclarer et pouvoir jouir d'une arme en validité ! Sinon tu ne peut rien faire et tu es hors la loi... Ce n'est pas ce que tu veut ? Va voir un armurier pour plus de conseil si tu souhaite. Après la déclaration tu pourra jouir d'une arme légale. Sinon elle servirai à quoi ? À prendre la poussière et ne pas la partager ? De plus dans un stand de tir tu trouvera une bonne ambiance cheers
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juju




Date d'inscription : 18/12/2015
Age : 42

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 14:32

D'accord, parce que sur un autre forum je n'avais que le choix de le mettre en dépot/vente ou de le donner aux autorités. Je préférais de loin la première solution, pour ne pas la perdre bêtement sans en tirer profit. Mais ici vous m'expliquez que je peux la conserver en faisant quelques démarches, donc pourquoi s'en débarrasser ?

Vu que d'après vous mon canon est rayé, je n'ai donc pas besoin d'en racheter un si je veux que le fusil soit en catégorie D ?  Ou je dois acheter des pièces supplémentaires ? Si oui, avez-vous un ordre d'idée au niveau du prix final de l'opération ? Le stand de tir le plus proche est assez loin tout de même, une licence de balltrap ou de chasse peut convenir également ?

En tout cas l'étape obligatoire sera le passage au commissariat, est-ce que je dois les appeler avant ? Ou je dois aller la déposer chez eux ? Avec ce qui se passe, suis-je persuadé de récupérer mon fusil ou vont-il pouvoir le garder autant de temps qu'ils veulent ? Après tant que ça reste gratuit, ça me convient.
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Date d'inscription : 04/02/2015
Age : 44

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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13Sam 19 Déc 2015 - 16:25

Va voir un armurier il te donnera des conseil adéquats. Par contre tu peut passer ton permis de chasse et le garder UNIQUEMENT si il est en canon Rayé. Si tu le met chez un armurier il ne le vendra pas si tu lui dit que tu ne veut pas... Voilà, mais en tous cas déclare le au plus vite car sinon tu es hors la loi... Va voir un armurier pour le déclarer. Fait-le au plus vite.
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MessageSujet: Re: Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?    Fusil à pompe dans le grenier, que faire ?  Emblem13

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