garder une arme

Bonsoir je ai une licence ce Ball trappe et on me dit que quand ma licence est plus valide je dois m en débarrasser je comprends rien du tout merci de votre reponse

A mon avis on t'as menti. Licence de de chasse ou ball trap arme achetée tu la gardes. Après sans validation plus possible d’acheter des cartouches.

Salut mika,
Si tu te relis, constate, tu dis qu'il faut te debarasser de ta licence si elle est dépassée. Donc oui, tu peux t'en séparer.
Par contre, si tu parles des armes en cat C. Elles t'appartiennent.
C'est qui le " on " qui t'a informé si mal ?

La licence de Balltrap ou le permis de chasse te donne le droit d'acheter une arme de Cat. C, arme que tu peu conserver quand ta licence ne sera plus valide mais tu ne pourra plus acheter de munitions.

La licence de tir FFTir te donne le droit d'acheter des armes de Cat. B (en plus de la Cat. C).
Une fois que ta licence n'est plus valide, tu ne doit plus détenir des armes de Cat. B, tu dois donc les renvendre, donnés...
Comme dans le cas du permis de chasse ou Balltrap, tu peu garder tes Cat. C mais tu ne peu pas acheter de munitions.

Pour pouvoir acheter des munitions de Cat. C, tu doit avoir une licence FFTir, un permis de chasse avec se validation ou une licence de Balltrap de l'année en cours (de septembre à septembre il me semble).

Donc si c'est juste pour acheter une arme de Cat. C et stocker des munitons, une seule année de licence te suffisent.
SI c'est pour tirer régulièrement, il te faudra renouveler ta licence tout les ans cas aucun stand ne t'acceptera sans licence (assurance) et tu ne pourra pas acheter de munitions.

Une armurerie de reims m a dit que si plus de licence plus le droit d avoir une arme catégorie c et vu que l arme est déclaré en sous préfecture ! Après j ai trouvé ça complètement ridicule ! Et mon beau frère chasseur m à dit la même chose soit disant que le permis chasse même plus valide tu peux

Catégorie C tu peu les garder, catégorie B tu peu pas. C'est aussi simple!!!

Au pire, tu seras convoqué  au commissariat et ils te demanderont la restitution de l'arme pour qu'ils la percent à  tes frais et te la rendront.
Ca m'est arrivé  avec une Rossi 44 mag. J'ai été  convoqué  et ils m'ont laissé  le temps de la vendre (vers les années 2000). La cat en C ne protège pas de tout. Ou faut avocat, etc...

Je suis aller chez pêche et chasse je lui ai dit que c était un fusil à pompe il m a dit qu il était sous mise à declaration donc il pourrait me la sécire et me la détruire sur je vois pas pourquoi nous donner le droit poutres nous la reprendre après  !!

bjr je suis dans le cas cette année j'ai pas repris ma licence de tir cette année (septembre) et je compte passer mon permis de chasse au mois de janvier comme j'avais mon 22 lr et 12 declarer j'ai apelé la prefecture de l'ain service des armes a feu et la responsable ma dit que je peux garder mes armes meme si j'ai rien temps quelles ne sortent pas de chez moi voila et plus d'achat de cartouches normale plus de licence...

Tu as le droit et tu es dans ton droit au niveau législatif.  Ca ne te protège  pas apparemment  de la décision  du commissariat, ou d'un zèle. A l'époque, j'étais étudiant et n'avait pas l'intention de me mettre à dos la gendarmerie. Déjà que j'étais exploité pour bouffer et payer la fac, j'allais pas perdre du temps et de l'argent pour un fusil. Le pire, c'est qu'ils font chier alors que j'étais sur Marseille. La kalash à Noaï était à 1000 francs. Même encore, je suis sûr qu'il y a toujours le trafic de clop, de femme, d'armes.. sans parler des arnaveaux ou il y avait crocodile, faucon, lance roquette et tout ce qui est volé de la veille. Mais non, on préfère s'en prendre aux détenteurs de licence étudiant boutonneux. Encu... va !

Tu à clairement le droit c'est la loi, Cat C et D tu peux les garder meme si tu n'as plus de licence mais tu ne pourra plus acheter de munitions ni les sortir de chez toi, et en cas de visite à domicile les armes sont légales car tu à le CERFA de déclaration de la préfecture .
et un conseil change d'armurier

j ai fait deux armurerie qui me disent que oui le fusil a pompe est soumise a la declaration et que si plus de licence ils vont me la retirer je suis allé a terre et eau je vais appeler la prefecture !! c est vraiment chiant tout ca

Dans la théorie, seule la categorie de l'arme fait office de droit.
Comme dit plus haut, cat C et D, il est dans ton droit de garder ces armes.
Mais c'est vrai qu'il se peut qu'ils essaient quand même de te les retirer.
Maintenant que tu connais la loi, libre à toi de te battre pour faire entendre justice... ou pas.

Plutot que de se prendre la tete la solution la plus simple c'est de prendre une licence tout les ans, comme ca tu peu acheter tes munitions et aller au stand t"entrainer.

Et si tu veux pas aller au stand de tir, une simple licence de balltrap a 50€ suffit pour être en règle.

Ceci dit, les armuriers se trompe: dans le cadre général de la loi, une arme de Cat. C ou D on peu la garder. Les chasseurs qui arrentent la chasse garde leur armes!!!

Si ont venais a te saisir tes armes à la fin de la validité de ta licence, ce serai dans le cadre d'une procédure particulière..
A mois que les mois changent et que ca fasse comme pour les Autorisations de Cat. B, mais on en est pas encore là... (pas encore...).

ma licence me coute pas 50 euros mais 109 c est le double a cinq oui je me prendrais pas la tete

qui a une arme ici et qui n a plus aucune licence et que l arme est declaré en prefecture merci d avance messieurs

Sérieux, tu crois que quelqu'un va te dire ici, qu'il est en possession d'une arme qu'il ne devrait plus avoir. Sachant que cela peut être lu par n'importe qui.
T'es vraiment sérieux!!

tout le monde dit que tu eux la conservé chez toi mais quand l arme est declaré en pref donc oui je suis serieux la pref le sais que tu as plus de licence donc je te le redis oui je suis serieux!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
juste pour savoir si la pref ou autre sont venu vous ennuier