Catégorie B

Date d'inscription : 15/10/2013 Age : 34 Localisation : Elsass

Bonjour à tous

Je suis en train de remplir mes papier pour la demande de detention d'arme de catégorie B

Et j'ai une question sur le deuxieme feuillet, il faut déclarer les armes que nous possedons, mais c'est les armes de catégorie B ou C ?

Car si c'est les C, je n'aurai pas assez de place, je peux faire un tableau excel à part pour cela et leurs joindre?

Je joint un tableau avec les B et les C. Pas assez de place non plus.

Le site service public précise une Déclaration remplie lisiblement et signée indiquant le nombre de matériels de guerre et d'armes détenues au moment de la demande, leurs catégories, calibres, marques, modèles et numéros .

En cas de toute appelle ta préfecture.

Et si tu a le droit a un entretien suite à ta demande, fais nous un compte rendu.

Membres d'honneur Date d'inscription : 22/06/2016 Age : 56 Localisation : 77

l'entretien, pour des autos en b, chez moi c'est systematique, au commissariat le plus proche, pour chaque nouvelle demande ou renouvellement

Date d'inscription : 25/09/2018 Age : 52 Localisation : le centre de la Gaule

Bonjour, tu dois déclarer toutes les armes de catégories B et C en ta possession a chaque nouvelle demande. Cela leur permet de remettre à jours leur fichier.
Avec le nouveau fichier Eden tout cela sera simplifié, tu auras un râtelier électronique visible et modifiable.
Je suis comme toi, je dois joindre un listing a part par manque de place.

Sujet: Re: Catégorie B Mer 1 Mar 2023 - 8:17

Mmmm du coup, si j'attendais le SIA, je saurai quelles armes ils ont officiellement chez moi? Et si il y a des oublies suite à des micmac administratif?

Sujet: Re: Catégorie B Mer 1 Mar 2023 - 9:52

C'est plutôt l'inverse qui me pose problème.
Avec toutes les armes qu'on achète et revend, je parie que leur fichier n'est pas à jour et qu'ils y ont encore fiché des armes que je n'ai plus en ma possession depuis plusieurs années.
Enfin, je suis peut être mauvaise langue, mais j'ai des gros doutes quand même...

Sujet: Re: Catégorie B Mer 1 Mar 2023 - 10:20

Dans les deux cas, soit que l'on possède des armes non au Sia ou qu'elles soient présentes au Sia et que l'on ne les ai plus, la régularisation se fait sur simple déclara de bonne foi si ce n'est pas vérifiable.
Avec les fermetures d'armureries faute de repreneurs ce sera de moins en moins vérifiable.

Sujet: Re: Catégorie B Mer 1 Mar 2023 - 11:24

le sia pour les chasseurs, c'est déjà un beau bor....
Le pire que j'ai entendu d'un chasseur c'est que moins de 50% de ses armes avaient été reprises.
Pourtant toutes avaient été déclarées et il était en possession des récépissés de la préfecture.

Sujet: Re: Catégorie B Mer 1 Mar 2023 - 16:12

Donc il se pourrai que des armes disparaissent ?

Chez-nous personne ne ma parlé d'entretien

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