[résolu] être dans la légalité, mais comment ?

Bonjour.
Je vous explique mon interrogation :
Après le déces de mon grand père, en farfouillant dans son armoire pour faire du ménage, je suis tombé sur un lot d'arme, et j'aimerais pouvoir les garder chez moi légalement, mais je ne sais pas comment faire, ni si il y a un moyen.
j'aimerais si possible qu'on m'indique comment faire.

liste des trouvailles :
-pistolet semi-auto Star .38 spécial
-pistolet browning 6mm
-revolver 8 coups .22 lr a grenaille
-pistolet pour dame 1 coup
-TRES vieux revolver 6 coups, je connais ni le calibre, ni la marque de celui la. la seule infos que je puisse donner, c'est qu'il faut replier la détente vers l'avant puis la reculer pour faire tourner le barillet.
-poche de balle diverses et variés, quelques unes de .38, quelques unes de 6 mm, quelques unes de .357, et des cartouches étranges, cylindriques, d'a peu pres 2cm de long, avec une tige en acier qui depasse sur le coté.

merci de votre réponse.
Yann

Je te conseil d'aller remettre immédiatement le lot d'arme de ton grand père dans ton armoire pour qu'elles ne soient pas choquées.

bonsoir tes cartouches avec une tige en acier sur le coté sont des cartouche à broche très anciennes, peut être pour ton très vieux révolver à voir car sans photos difficile d'en dire plus

dans la legalité ?

pour le vieux revolver, peut etre un 1870 marine, tu doit pouvoir le garder legalement sans pb.

Pour le reste :

Il te faut les faire neutraliser, donc les rendres inoperantes, impropre au tir, renseigne toi chez un armurier.

Sinon inscription dans un club, demande de licence, puis ensuite d'autorisations, puis vendre les armes a un "revendeur" qui pourra te les revendre legalement ....
hum la j'ai un doute sur la faisabilité

A+

Pour être dans la légalité, tu doit les mettre en dépôt chez un armurier (qui te fera bien sur paye ce dépôt) le temps de faire les papiers nécessaire.
A savoir si tu n'es pas encore licencié : ~9 mois (6 mois pour le carnet de tir et ~3 mois de traitement de ta demande d'author).
Tu vas dans un club, tu expliques ta situation et je pense que tu n'auras pas de problème à entamer ton carnet de tir dès ton inscription.

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celui de gauche sur cette image
Merci pour les conseils, mais il m'as semblé lire quelque part que pour pouvoir posseder une arme chez soi, il faut l'acheter au moment ou on passe son permis, or la, je les ai déja...

Salut,

Pour les armes de chasse il suffit d'un certificat médical attestant de ta bonne santé mentale et tu peux la garder en la déclarant. Toutefois tu n'as pas le droit de posséder de munitions.

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Regardes dans armes acquises par un autre moyen.


Pour les armes de poing je ne sais pas si cela s'applique mais c'est une piste à creuser.

Ton revolver très vieux a l'air d'être un [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien].

Je pense, que c'est une arme historique qui sera classée en Catégorie D.
Par contre, évite de faire tomber les cartouches à broche, ça déclencherait la combustion et donc le départ de l'ogive de son étui. Perso, je trouve ce genre de cartouche extrêmement dangereuse.

Ton Browning 1906 c'est du 6,35mm (25 ACP) sera en Catégorie B (anciennement en 4° cat)

Tout ce dont tu as besoin est ici : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

legifrance a écrit:

Article R312-51

   Créé par DÉCRET n°2014-1253 du 27 octobre 2014 - art.


Toute personne mise en possession d'une arme, d'un élément d'arme ou de munitions de catégorie B, trouvés par elle ou qui lui sont attribués par voie successorale, sans être autorisée à les détenir, doit faire constater sans délai la mise en possession ou l'attribution par le commissaire de police ou le commandant de brigade de gendarmerie du lieu de domicile, qui en délivre récépissé.
Elle doit s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75.
Si la personne souhaite conserver l'arme, l'élément d'arme ou les munitions, elle dispose d'un délai de douze mois à partir de la mise en possession pour remplir les conditions nécessaires à l'obtention de l'autorisation prévue au premier alinéa de l'article R. 312-21 ou pour s'en dessaisir selon les modalités prévues aux articles R. 312-74 et R. 312-75. Durant cette période, l'arme est conservée par un commerçant autorisé et inscrite à ce titre au registre spécial.

A part le "tres" vieux pistolet qui est peut être en catégorie D (fais toi confirmer par un armurier ou dans un club de tir), tout les autres semblent être en catégorie B.

la loi donne donc un an pour obtenir les autorisations, pas si mal, si tu ne perd pas de temps, et que tu t'inscrit tout de suite dans un club, ça devrais coller

pour les vieilles munitions, méfie toi, ça peux être assez dangereux, surtout conservées en vrac sans précautions

dans le doute, demande conseil à ton armurier, il saura te dire ce qui est réutilisable, et ce qu'il vaut mieux détruire

bonne chance

Sujet résolu. Rapproches toi d'une gendarmerie et/ou d'un stand de tir.