Achat terrain NC avec chalet ????

Salut,

Voila il y a un moi je suis passez a côté de mon rêve...
Un superbe terrain avec puit en bordure de rivière avec un chalet...

Pourquoi ? Car j'ai eux peur...
Peur d'acheter le terrain et être confronté a des soucis.

Si j'achète un terrain NC avec un chalet ou autre , peut on m'obliger apres achat a me détruire?
Quel sont les éléments a demander au proprio pour s'assurer qu'il a eu l'autorisation de la mairie ?

Pouvez vous m'éclairez ?

C'est très simple: le chalet doit apparaitre comme surface construite sur le plan du cadastre.

Si c'est pas le cas, le propriétaire devra prouver par tout moyens que la construction a plus de trois ans et demander la régularisation de la construction..

D'accord , donc a partir du moment ou la construction et cadastré pas de soucis?

Ou cadastré depuis 3ans?

Merci pour les infos

1. Le chalet est-il raccordé EDF ?

2. Raccordé flotte ?

Ces factures anciennes de plus de 3 ans peuvent suffire ! Même sans cadastre !

Désolé j'ai pas été très clair, donc:

Soit il est cadastré, peu importe depuis quand et là aucuns soucis.

Soit il faut une preuve de sa construction définitive deuis plus de 2 ans; preuve irrévocables.
Dans ce cas il faut faire une proccédure de régularisation et le plus simple est de se rapprocher de l'ADIL qui est une association qui t'accompagnera dans les démarches.

Le fait qu'il soit raccorder a EDF ou pas change rien car il a 4 conditions a remplir pour régulariser une construction:

Un système électrique (pas forcément raccorder a un réseau public).
Le traitement des eaux usées (grises et noires) par un lagunage par exemple.
Un accès suffisant pour le passage des services de secours et incendies (passage d'un 19T).
Une réserve incendie de minimum 120m3 si il n'y a pas de bouche ou poteau incendie au prés de ton chalet afin d'assurer les premier ravitaillement des FPT en cas de feu.
(Ton étang est une réserve incendie, il suffit juste de voir si il y a 120m3 d'eau dedans et d'installer une igne de pompage).

Prend contact avec ADIL il sont tres compétants et exploitent au maximum les failles du système...

Ok merci.

Toute facon le terrain a été vendu très rapidement, il m'est passé sous le nez , mais désormais je sais a quoi m'en tenir.
Merci

Avec plaisir!

Quand on va avancer dans l'achat de notre terrain j'ouvrirai un sujet avec toutes les étapes de nos démarches de façon a renseigner tout ceux qui veulent entreprendre les mêmes démarches.

Vous comptez acheter un terrain NC?
Avec un bati existant ?

Perso je préfére avec une structure existante et déclarer afin de pas être enmerder , pour y faire un jardin, pourquoi pas un ou deux mouton et passer mes weekend tranquille

Ou alors y posé une grosse caravane mais c'est pareil toujours peur d'être enmerder

obewan a écrit:

Vous comptez acheter un terrain NC?
Avec un bati existant ?

Perso je préfére avec une structure existante et déclarer afin de pas être enmerder , pour y faire un jardin, pourquoi pas un ou deux mouton et passer mes weekend tranquille

Ou alors y posé une grosse caravane mais c'est pareil toujours peur d'être enmerder

Nous sommes en train d'acheter une parcelle "boisée" de 1Ha sans bâti.
Pour contourner le système nous créons une structure agricole (élevage de chiens) de facon a avoir un permis de construire.

Mais ca ne nous dispence pas des obligations de bases: traitement des eau usées et réserve incendie.

Super projet

obewan a écrit:

Super projet

Oui, on va en chier mais on aura notre "chez nous"!!!

Enfin si Macro ne décide pas d'exproprier tous les sans dents!!!

Salut puis-que c'est le sujet des terrains NC si on achète un Âne y a t'il possibilité de construire genre un cabanon ou quelque chose de ce genre j'ai entendu ça quelque part?
Merci de vos réponses.

cia a écrit:

Salut puis-que c'est le sujet des terrains NC si on achète un Âne y a t'il possibilité de construire genre un cabanon ou quelque chose de ce genre j'ai entendu ça quelque part?
Merci de vos réponses.

Cest suivant si le maire de la commune est tolérant ou pas.
Logiquement ils sont pas chiants mais faut pas que ce soit pour faire autre chose que habriter l'âne....

Sinon et surtout en cas de refus, il n'y aurait pas de loi concernant la taille maximum des tables et des chaises. A confirmer cependant

http://tse1.mm.bing.net/th?id=OIP.Amfh5AKeLvfLSPVTLCyL8AEsDH&w=300&h=199&c=7&qlt=90&o=4&pid=1.7

Merci faut que je trouve mieux que ça alors!

ozzy a écrit:

Sinon et surtout en cas de refus, il n'y aurait pas de loi concernant la taille maximum des tables et des chaises. A confirmer cependant

http://tse1.mm.bing.net/th?id=OIP.Amfh5AKeLvfLSPVTLCyL8AEsDH&w=300&h=199&c=7&qlt=90&o=4&pid=1.7

Ou comment detourner la loi en les prenant pour des Teubé lol

Ceci dit, c'est pas bête... voir faire un nain géant habitable lol

C'est un peu commence que je compte faire si notre élevage coûte plus cher qu'il rapporte:
Mutation du PC de la structure agricole en nom propre.

Les sans dents aussi peuvent se servir des lois!!!

hookk a écrit:

ozzy a écrit:

Sinon et surtout en cas de refus, il n'y aurait pas de loi concernant la taille maximum des tables et des chaises. A confirmer cependant

http://tse1.mm.bing.net/th?id=OIP.Amfh5AKeLvfLSPVTLCyL8AEsDH&w=300&h=199&c=7&qlt=90&o=4&pid=1.7

Ou comment detourner la loi en les prenant pour des Teubé lol

Ceci dit, c'est pas bête... voir faire un nain géant habitable lol

Ben, on connaît lol.

Peu importe la forme, ce sont des constructions :

- interdites en zone A pour un non agriculteur,
- interdites en zone N (anciennement zone NC)
- interdites lorsque pas de PLU, sauf agriculteur et au plus près des bâtiments de l'exploitation, pas au milieu d'un champ

Seule exception, l'éleveur de chevaux qui a envie de s'amuser, et encore...

NaonedBzh a écrit:

obewan a écrit:

Vous comptez acheter un terrain NC?
Avec un bati existant ?

Perso je préfère avec une structure existante et déclarer afin de pas être emmerder , pour y faire un jardin, pourquoi pas un ou deux mouton et passer mes weekend tranquille

Ou alors y posé une grosse caravane mais c'est pareil toujours peur d'être emmerder

Nous sommes en train d'acheter une parcelle "boisée" de 1Ha sans bâti.
Pour contourner le système nous créons une structure agricole (élevage de chiens) de facon a avoir un permis de construire.

Mais ça ne nous dispense pas des obligations de bases: traitement des eau usées et réserve incendie.

Bonjour, j'arrive un peu comme un cheveu dans la soupe mais ayant déjà étudié le problème, l’élevage de chien n'est pas rentable, du moins pas moyen d'en vivre, au mieux un revenu supplémentaire pour des heures à ne plus les compter.
De ce que je me souviens, il fallait vendre un chien minimum 1600e à l'age d'1 an pour pas perdre d'argent, ce qui est pas évident. Sachant que bien sur on se casse le dos ou les genoux en faisant mordre le chien au costume.
Après si c'est juste pour feinter quelques années et faire un bâtiment ça peut valoir le coup.

Genux888 a écrit:

NaonedBzh a écrit:

obewan a écrit:

Vous comptez acheter un terrain NC?
Avec un bati existant ?

Perso je préfère avec une structure existante et déclarer afin de pas être emmerder , pour y faire un jardin, pourquoi pas un ou deux mouton et passer mes weekend tranquille

Ou alors y posé une grosse caravane mais c'est pareil toujours peur d'être emmerder

Nous sommes en train d'acheter une parcelle "boisée" de 1Ha sans bâti.
Pour contourner le système nous créons une structure agricole (élevage de chiens) de facon a avoir un permis de construire.

Mais ça ne nous dispense pas des obligations de bases: traitement des eau usées et réserve incendie.

Bonjour, j'arrive un peu comme un cheveu dans la soupe mais ayant déjà étudié le problème, l’élevage de chien n'est pas rentable, du moins pas moyen d'en vivre, au mieux un revenu supplémentaire pour des heures à ne plus les compter.
De ce que je me souviens, il fallait vendre un chien minimum 1600e à l'age d'1 an pour pas perdre d'argent, ce qui est pas évident. Sachant que bien sur on se casse le dos ou les genoux en faisant mordre le chien au costume.
Après si c'est juste pour feinter quelques années et faire un bâtiment ça peut valoir le coup.

Effectivement l'élevage de chien on en vie pas, ou très peu en vivent.
j'irai même jusqu'à dire que 60% des "éleveurs" qui en vivent sont plus ou moins des escrocs, au minimum des gens sans scrupules....
La plupart fond de la pension en complément qui rapporte plus.

Mais bon un chien ce vend chiot, à 3 mois. Si c'est pour le nourrir un an ca sert a rien SAUF si tu lui apporte un niveau de dressage qui lui donne une valeur supérieure à 1200€ net.

Dans mon cas, si ca couvre juste les charges cela me suffit, je fais ca pour le permis de construire pas pur en vivre

Dans l'élevage de chien où j'avais bossé, la patronne faisait aussi toiletteuse, pension pour chien, et vendait des croquettes.