Quotas détention des munitions

Je regarde différents sujets du forum et un question revient sans cesse, mais toujours avec des réponses différentes et j'aimerai bien en avoir une claire, alors si ça peut servir : Quel sont les quotas de détention de munitions à ce jour suivant les classe et calibres ?

En ce qui me concerne j'ai cette liste fournie par mon club de chasse, que je vous recopie mais c'est tout :

- Catégorie B, détention au titre de la défense :

   50 cartouches par arme en même temps. Il est possible de recompléter son stock en cours d’année (art R312-47 du CSI)

- Catégorie B, détention au titre sportif :

   2000 cartouches par arme au cours des 12 derniers mois automatiquement avec l’autorisation. Il est possible de recompléter son stock en cours d’année C’est alors une nouvelle demande d’autorisation (art R312-47 du CSI.)
   Acquisition : sur présentation de l’autorisation de l’arme correspondante.
   Stockage : Soit dans des coffres-forts ou des armoires fortes adaptées au type et au nombre de matériels détenus, Soit à l’intérieur de pièces fortes comportant une porte blindée et dont les ouvrants sont protégés par des barreaux (art R314-4 du CSI).
   Les éléments de munitions peuvent être détenus sans limitation pour les armes légalement détenues (art R312-48)

- Catégorie C :

   1000 cartouches à percussion centrale classées en catégorie C 6° et 7° par arme et en même temps. Rien n’interdit d’en acheter toutes les semaines, à condition de les avoir consommées entre-temps (art R312-61).
   500 Munition à percussion central sans détenir l’arme (art R312-63 du CSI).
   Sans limitation de quantité pour les munitions à percussion annulaire ainsi que pour les munitions classées en C 8°, c’est a dire toutes celles qui ne sont pas classées en catégorie C 6° ouC 7°.
   Acquisition : sur présentation :
       du permis de chasser validé de l’année ou de l’année précédente, ou encore sur présentation de la licence de tir.
       uniquement pour les calibres suivants il faut le récépissé de déclaration en préfecture. L’inconvénient de cette disposition est le retard que mettent les préfectures à délivrer les récépissés de déclaration :
           calibres - 25-20 Winchester (6,35 x 34 R), - 32-20 Winchester (8 x 33 Winchester) ou 32-20-115, - 38-40 Remington (10.1 x 33 Winchester), - 44-40 Winchester ou 44-40-200, - 44 Remington magnum et 45 Colt (classés en C 6°,
           ainsi que les calibres 7,5 x 54 MAS, 7,5 x 55 suisse, - 30 M1 (7,62 x 33) - 7,62 x 51 ou (7,62 x 51 OTAN) ou 308 Winchester ou 308 OTAN, - 7,92 X 57 Mauser ou 7,92 x 57 JS ou 8 x 57 J ou 8 x 57 JS ou 8 mm Mauser, - 7,62 X 54 R ou 7,62 x 54 R Mosin Nagant, - 7.62 x 63 ou 30.06 Springfield, - 303 British ou 7,7 x 56. (classée en C 7°),
       pour les autres calibres de catégorie C (C8°), le récépissé de déclaration de l’arme n’est pas nécessaire, il faut juste le titre sportif [3].
   Stockage : « Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre » (art R314-4 du CSI.)

J'ai bon ou pas alors?

j'ai une chambre forte ou dedans j'ai mes stands de rechargement, mes armes et munitions correspondantes ainsi que les éléments de rechargements.

Stockage : « Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre » (art R314-4 du CSI.)

si j'ai bien compris il faut que je vire mes munitions de la chambre forte c'est ridicule. mais d'un autre coté chez les mili le stockage est ainsi les armes à l'armurerie et les munitions à la soute à munitions.

je vais réfléchir à tout cela, merci pour le retour.

J' ajouterai pour la catégorie B à titre sportif :

- 1000 par arme chez toi, renouvelable une fois sur une période de 12 mois à dater de la date anniversaire de l' autorisation de détention....

- pour les éléments de la munition, seule la poudre a une limite de 2 kilos chez toi à l' instant T.....

Et pour la catégorie C8 : tu comprends maintenant pourquoi j' adore le 222 rem, peu onéreux et si proche du 223 rem pour les armes en B, et utilisant les mêmes chargeurs !

497719 a écrit:

j'ai une chambre forte ou dedans j'ai mes stands de rechargement, mes armes et munitions correspondantes ainsi que les éléments de rechargements.

Stockage : « Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre » (art R314-4 du CSI.)

si j'ai bien compris il faut que je vire mes munitions de la chambre forte c'est ridicule. mais d'un autre coté chez les mili le stockage est ainsi les armes à l'armurerie et les munitions à la soute à munitions.

je vais réfléchir à tout cela, merci pour le retour.

Tu as une chambre forte, il suffit que tu y rajoutes un coffre dedans pour les munitions en B, ou un simple placard fermé à clef pour les munitions en C........ C' est tout con hein ? Et elles seront stockées " séparées "........

OK j'avais pensé à ça après en espérant que cela soit possible. Je ferai un retex par la suite avec photos de ma gun room, ces dimensions et matériaux utilisés.

Voilà qui est intéressant, merci du partage!

Bon bah maintenant il va falloir que je cherche la classification des cartouches des armes que j'ai affin de ne pas avoir a pauser de questions cons XD

(oui parce que je me demande déjà des questions pour le 12)

comme philippe et de ce que j'en ai compris..

en C
tu as les anciennes armes militaires calibre militaire déclassé en chasse (mon mosin) j'ai le droit 1000 cartouches max (comme les 308 aussi )
ma 222 rem.. pure calibre de chasse je peux avoir 3 palettes de cartouches dans le sous sol..
calibre 12 " 3 palettes aussi..

497719 a écrit:

j'ai une chambre forte ou dedans j'ai mes stands de rechargement, mes armes et munitions correspondantes ainsi que les éléments de rechargements.

Stockage : « Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre » (art R314-4 du CSI.)

si j'ai bien compris il faut que je vire mes munitions de la chambre forte c'est ridicule. mais d'un autre coté chez les mili le stockage est ainsi les armes à l'armurerie et les munitions à la soute à munitions.

je vais réfléchir à tout cela, merci pour le retour.

En fait il faut comprendre que les munitions sont séparées de l'arme dans le sens où l'arme n'est pas chargée.
Tu peux tout à fait avoir armes et munitions dans le même coffre. Tu peux même avoir les chargeurs remplis mais non insérées dans l'arme...

Ours a écrit:

497719 a écrit:

j'ai une chambre forte ou dedans j'ai mes stands de rechargement, mes armes et munitions correspondantes ainsi que les éléments de rechargements.

Stockage : « Les munitions doivent être conservées séparément dans des conditions interdisant l’accès libre » (art R314-4 du CSI.)

si j'ai bien compris il faut que je vire mes munitions de la chambre forte c'est ridicule. mais d'un autre coté chez les mili le stockage est ainsi les armes à l'armurerie et les munitions à la soute à munitions.

je vais réfléchir à tout cela, merci pour le retour.

En fait il faut comprendre que les munitions sont séparées de l'arme dans le sens où l'arme n'est pas chargée.
Tu peux tout à fait avoir armes et munitions dans le même coffre. Tu peux même avoir les chargeurs remplis mais non insérées dans l'arme...

Cela est sujet à l' interprétation des textes.......

Lors d' un renouvellement de B, l' OPJ demande clairement si armes et munitions sont stockées bien séparément dans deux coffres distincts.......

Pour mon cas 2 coffres dans deux pièces différentes de la maison.....

... J'ai un coffre fort pour les armes mais pour les munitions, j'ai un vieux mini bar en métal fermé à clef, vous croyez que ça passe?

je ne suis même pas sur que ça s"applique aux chasseurs le coffre.. et les armoires fermées...

il me semble que démonter le fusil ou le mettre dans une housse ou malette est suffisant pour le transport et la détention..

j'ai un coffre, mais il me semble que c'est du luxe.. 'juste pour les chasseurs) pas le tireurs en B

renard a écrit:

... J'ai un coffre fort pour les armes mais pour les munitions, j'ai un vieux mini bar en métal fermé à clef, vous croyez que ça passe?

Pour les munitions classées en C, Oui !

C'est clair, j'ai eu la visite des bleus cette année pour contrôler, et je stocke dans des boites à chaussure lol.

"Ben pas de soucis, continuez comme ça du moment que le 9 est au coffre..."

Pour le transport tu as tout à fait raison JJ, faut juste qu'en plus tu transportes les munitions à part. Une caisse en plastoc decath avec un pauvre cadenas le fait, pas de soucis lors de contrôle.

Après pour les gamins c'est une autre histoire. En ce qui me concerne je verrouille la pièce en entier au cas où ( plus pour ceux des autres ), mais s’ils sont bien briefés, et que tu ne fais pas des armes un objet de convoitise ou de vénération malsaine, ça passe crème.

J'ai toujours pensé que le meilleur moyen d'éduquer les mômes n'était pas de leur cacher les choses mais au contraire de leur expliquer les choses au mieux en leur expliquant avec des mots compréhensibles pour leur âge. Et surtout au niveau des armes, leur montrer par l'exemple. Me font marrer les parents complètement affolés, dès que tu parles calibre devant leurs mômes. Et quand tu vois ces mêmes mômes avec une étincelle dans le regard devant le 12 quand tu le sort pour la chasse. Les miens savent ce que c'est, comment ça fonctionne, et ce que ça fait sur un animal ( scoop ça marche pareil sur un singe, même si plus grand ). et je peux garantir que pas un des miens ne va utiliser une arme pour s'amuser et risquer un accident. Par contre les copains...

C'est complètement débile cette attitude de l'autruche devant des sujets à controverse.

Bref désolé pour le HS, j'ai les nerfs aujourd'hui

je vais parler de mon petit fils.. (plus mes fils , ils ont suivis la même voie)

j'ai transmis a mes fils et filles.. mes 2 fils transmettent a leur petit neveu et niéce .. 8ans et 6 ans..

tir sur cible a la carabine  4,5 ;;.. Jardin clos, butte de terre.. en sécurité..  le garçon 8 ans. tir a la 22 sur cible.. la c'est la récompense pour lui .. il est fier..  la petite aussi mais elle est allongée presque sous un de ses oncle qui tient la 22 avec elle..  
j'ai pour ce faire une trés vieille 22 monocoup.. trés cool pour l'apprentissage..

le 12 : ball trapp de village (tout le monde se connait)ou ball trapp privé.. par étapes..
ils ramassent des cartouches ides avec un seau..
ils accompagnent dans la fosse ou abris pour mettre les plateaux dans le lanceyr
ils deviennent lanceur
ils deviennent tireur..

ils sont accompagnateurs de traqueurs a la chasse ..
Ils deviennent traqueurs a la chasse
Ils deviennent chasseurs..

ils chassent vers 10/12 ans les rats et pigeons a la ferme a la 4,5 plomb ..

apprentissage sur long terme et par étapes naturelles arme a verrous et armes Calibre 12..

et c'est la féte pour eux d'aller au ball trap, ou quand un des oncles sort le contreplaqué  déssiné dans le jardin....

j'avais appris pareil avec une 9mm Flobert.. que de bons souvenirs.. (pour la chasse, ce n'est pas moi qui transmet, j'ai le permis récemment) mais c'est leurs oncles et arriére grand pére .. chasseur émérite..

Ben voilà t'as tout compris, au moins ça fera pas des dégénérés qui idéalisent complètement la chose et dangereux en plus car ne sachant pas s'en servir.
Si tous les parents en ayant la possibilité pouvaient faire pareil. Les armes font partie de notre monde qu'on le veuille ou non, et vu la dangerosité de la chose une bonne éducation s'impose.

Sérieux on ne laisserait pas partir nos têtes blondes avec une voiture sans leur avoir donné une formation au préalable... Et pourtant on les laisse s'en approcher et même jouer dedans/dessus/avec malgré la dangerosité. Faut être cohérent.

et mes enfants et encore plus petits enfants ont tout intérét a savoir s'en servir.. Eux ils vont connaitre la merde..

quand je trouve une bonne occaz, c'est quasi plus pour moi.. j'ai ce qu'il me faut , en cas de KK on a que 2 mains.. mais c'est déja un bon investissement financier je trouve.. et surtout des outils utiles pour ma descendance..
c'est pour ça aussi que j'aime les calibres de chasse sans quotas..

D'ailleurs mon prochain investissement, ce serait une bonne carabine visée ouverte (toujours) mais en 7X64 équivalent au 308 mais sans quotas.. *
calibre trés polyvalent.. bien percutant...

plus percutant que ma 222 , et carabine moins lourde que ma mosin..

je vais a contre courant de l'habituel.. mais les calibres de chasse c'est un axe pas trés exploré je trouve..

JJ62 a écrit:

D'ailleurs mon prochain investissement, ce serait une bonne carabine  visée ouverte (toujours) mais en 7X64  équivalent au 308 mais sans quotas.. *
calibre trés polyvalent..  bien percutant...

plus percutant que ma 222 , et carabine moins lourde que ma mosin..

je vais a contre courant de l'habituel.. mais les calibres de chasse c'est un axe pas trés exploré je trouve..

Le quota de 1000 en stock à l'instant T c'est largement suffisant quand même sur une arme à verrou...
Avant d'avoir tiré 1000 cartouches de 308 avec ton verrou, t'as de la marge

oui c'est vrai..