Caravane dans un garage

le problème dans le coin c'est les pluies torrentielles de l'automne, ça défonce tout.

thyx a écrit:

NaonedBzh a écrit:

Ouais par contre côté prévention incendie tu es en dessous de zéro là....

les voies d'accès doivent être accessible aux engins incendie et véhicules de secours.

pour l'incendie je suis d'accord, mais par contre pour les voies d’accès, dans le coin, ce genre de configuration est légion (et date pas d'hier), à savoir que pour avoir un chemin propre, il faudrait le refaire tout les ans, et goudronner ça coûte un bras, ce qui explique cela

Justement !!!
Ce sont des choses qui ce faisaient y a encore quelques années et que ne sont plus autorisés par la DDTE depuis quelques annees.
Donc ce qui a été accordé reste mais y aura plus de nouveaux permis accordé dans ces conditions renseigne toi bien avant d'engager des frais surtout.

A moins qu'en Lozère on ait une DDTE complément laxiste aux directives de l'état c'est comme ça partout ailleurs et en plus si c'est pas la DDTE c'est la préfète qui va s'y opposer...

Je dis pas sa pour te contrarier hein, mais fais hyper gaffe avant de verser le moindre rond a qui que ce soit 
Et demande systématiquement un Certificat d'Urbanisme a la mairie c'est gratuit.

Pas d'inquiétudes, je n'ai jamais eu pour habitude de faire n'importe quoi, ni agir sur coups de tète, à une époque mon entourage me surnommais même: le fonctionnaire, car la paperasse et les procédures c"est mon dada (ça m'inspire).
je ne me lance jamais avant étude préalable, ce n'est pas rapide mais au moins c'est sur, je sait ou je vais.
Je poste sur le forum des idées, des points de vue, rien n'est encore figé

Les images satellites peuvent facilement s’agrandir, d’ailleurs c’est prévu avec l’application, donc les services municipaux le font si elles le désirent, c’est arrivé à une personne que je connais très bien :
la municipalité lui a demandé de faire une déclaration de travaux pour l’atelier qu’il avait construit au fond de sa propriété et non visible de la voie publique ! (les services lui ont dit comment ils avaient vu sa construction ainsi que la piscine du voisin à quelques centaines de mètres de chez lui et non visible elle aussi)
Sauf à construire sous les arbres (et encore), les municipalités ont les moyens de tout voir ! (sans oublier les dénonciations)

Ankou a écrit:

Les images satellites peuvent facilement s’agrandir, d’ailleurs c’est prévu avec l’application, donc les services municipaux le font si elles le désirent, c’est arrivé à une personne que je connais très bien :
la municipalité lui a demandé de faire une déclaration de travaux pour l’atelier qu’il avait construit au fond de sa propriété et non visible de la voie publique ! (les services lui ont dit comment ils avaient vu sa construction ainsi que la piscine du voisin à quelques centaines de mètres de chez lui et non visible elle aussi)
Sauf à construire sous les arbres (et encore), les municipalités ont les moyens de tout voir ! (sans oublier les dénonciations)

l'image que j'ai présenté plus haut est zoomée au maxi.
Il est possible de détecter une construction (son emprise au niveau du sol) sous les arbres, mais la, il faut utiliser du matériel militaire.
La ou je veux aller ce n'est pas le 93 (ou je suis né)
pas du tout la même mentalité

il y a il quelqu'un sur le forum qui s'y connais en montage de parpaing ?
j'aimerais avoir confirmation sur un détail

sur le dessin du haut, en plaçant mes parpaings bout à bout, je me retrouve avec deux vide de 5 cm de chaque coté et proche des parpaings d'angle, cela me parais bon, je ne vois pas de problème particulier.

sur le dessin du bas, je pars des angles et me retrouve avec un vide de 10 cm au milieu, ce qui me parais pas terrible.

est ce que cela a de l'importance sachant que se sera répété 7 fois sur la hauteur totale (2M78)

Ça c'est de la théorie toute façon tous tes parpaing ne seront pas idéalement posés au millimètre prêt.
Un parpaing sa ce coupe en tapant autour au marteau et si c'est juste 50mm tu triche sur l'épaisseur de tes joints.

merci
mais, vaut il mieux 50 (théorique) de chaque coté ou 100 (théorique) au milieu ?
ou pas d'importance ?

Y aura forcément des calculs de résistance qui te diront que l'un est mieux que l'autre mais à ta place je prendrais le plus simple pour moi a condition que tes coupes tombés pas tjrs au même endroit.
Donc dans l'idéal, alterner 1 fois sur deux.

J'hésite même a mettre le moindre ferraillage dans mon béton...

Mets tes 10 au milieu, 2 planches de chaque coté avec un serre joint et tu remplis de mortier, ou un cailloux ou une cassure de parpaing.. aprés comme dis Nao, un parpaing c'est pas une précision absolue.. entre le plan et la réalité..

JJ62 a écrit:

Mets tes 10 au milieu, 2 planches de chaque coté avec un serre joint et tu remplis de mortier, ou un cailloux ou une cassure de parpaing..  aprés comme dis Nao, un parpaing c'est pas une précision absolue..  entre le plan et la réalité..

C'est le second oeuvre qui remet d'aplomb et d'equerre

NaonedBzh a écrit:

JJ62 a écrit:

Mets tes 10 au milieu, 2 planches de chaque coté avec un serre joint et tu remplis de mortier, ou un cailloux ou une cassure de parpaing..  aprés comme dis Nao, un parpaing c'est pas une précision absolue..  entre le plan et la réalité..

C'est le second oeuvre qui remet d'aplomb et d'equerre

début Juillet, j'ai vu.. une maison neuve d'architecte..
Plafond suspendu.. sur 9 m 6 cm de descente.. 2,51 d'un coté, 2,45 de l'autre.. Les platriers ont tracé le niveau avec un régle de 2 m a bout de bras.. reportant une erreure sur une autre et ainsi de suite.. entreprise de 12 salariés; même pas un niveau laser pour faire du bon travail..

j'imagine ensuite la pose des placo aux murs.. les découpes a la con, inutiles et pertes de temps..

merci pour vos réponses  
je vous ai demandé cela car il me semble avoir entendu dire (il y a longtemps) que en maçonnerie il ne faut jamais superposer les ruptures car risque d'affaiblissement
donc je vais partir sur une seule rupture par rangée en dispersant.
Quand j'entreprend quelque chose, je fait toujours un dessin d'étude préalable car cela me permet de chiffrer au plus juste et de me rendre compte des difficultés.
à la base, j'ai fait ce dessin pour quantifier le nombre de parpaings

Pour les parpaing c'est simple= 11 / m2 car y a des coupes et des chutes.
Mais la on pars hors sujets faudrait tu ouvre un sujets spécifique dans la rubrique construction stp

ta treiziéme rangée , (la plus haute) si c'est la derniére avant toiture, bloc de chainage avec fers a betons..

NaonedBzh a écrit:

Mais la on pars hors sujets faudrait tu ouvre un sujets spécifique dans la rubrique construction stp

Ok, bien compris

JJ62 a écrit:

ta treiziéme rangée , (la plus haute) si c'est la derniére avant toiture, bloc de chainage avec fers a betons..

merci, c'est bien prévu

thyx a écrit:

il y a il quelqu'un sur le forum qui s'y connais en montage de parpaing ?
j'aimerais avoir confirmation sur un détail

sur le dessin du haut, en plaçant mes parpaings bout à bout, je me retrouve avec deux vide de 5 cm de chaque coté et proche des parpaings d'angle, cela me parais bon, je ne vois pas de problème particulier.

sur le dessin du bas, je pars des angles et me retrouve avec un vide de 10 cm au milieu, ce qui me parais pas terrible.

est ce que cela a de l'importance sachant que se sera répété 7 fois sur la hauteur totale (2M78)

Salut
ne te casse pas la tete a calculer le calepinage des parpaings.
A la pose tu aura un joint naturel et vu ta longueur ca ne ce verra pas .
Apres avec le croisement du moment que tu as 5 cm de repos ca suffit.
voila

je fais cela (dessin) car il me permet de visualiser, imaginer le travail à réaliser, c'est une habitude pro de très longue date, aussi étant perfectionniste je n'aime pas être pris au dépourvu avec des interrogations de dernière minute et me retrouver bloqué sur le travail.

thyx a écrit:

je fais cela (dessin) car il me permet de visualiser, imaginer le travail à réaliser, c'est une habitude pro de très longue date, aussi étant perfectionniste je n'aime pas être pris au dépourvu avec des interrogations de dernière minute et me retrouver bloqué sur le travail.

T'inquiète pas ça va t'arriver quand même

conseil que j'ai eu d'un vieux maçon//

Tes coins de batiment, tu met des Parpaings d'angle et tu y insére un fer a béton avec un peu de béton, sur les 4 ou 5 premiérs.. ça renforce vachement la structure..

JJ62 a écrit:

conseil que j'ai eu d'un vieux maçon//

Tes coins de batiment, tu met des Parpaings d'angle et tu y insére un fer a béton avec un peu de béton, sur les 4 ou 5 premiérs.. ça renforce vachement la structure..

ben oui , il n y a pas d autre methode poteaux d angle et renfort intemediaire
attention entre les classes de parpaing b40 ou b 60

même punition pour les coté de fenêtres ; tu met des bloc d'angles et tu coule du béton . ça fait un renfort pour fixer l’huisserie et un bon appuie pour le linteau coulé dessus

batisseur a écrit:

 attention entre les classes  de parpaing b40 ou b 60

à, la, tu m'en apprend une   , je n'en avais pas connaissance et c'est une chose importante à prendre en compte.
merci.

a2pir a écrit:

même punition pour les coté de fenêtres ; tu met des bloc d'angles et tu coule du béton . ça fait un renfort pour fixer l’huisserie et un bon appuie pour le linteau coulé dessus

merci à toi aussi
justement, hier soir je me posait des questions sur ces parties la, car j'ai une grande ouverture de largeur 2m50 sur une hauteur de 2m60
je me demandais aussi si il était obligatoire de faire un coffrage pour les jambages et comment finir lisse et propre.

C'est quoi la différence B60 et B40? comment les reconnait on? je ne connais pas..

thyx a écrit:

a2pir a écrit:

même punition pour les coté de fenêtres ; tu met des bloc d'angles et tu coule du béton . ça fait un renfort pour fixer l’huisserie et un bon appuie pour le linteau coulé dessus

merci à toi aussi
justement, hier soir je me posait des questions sur ces parties la, car j'ai une grande ouverture de largeur 2m50 sur une hauteur de 2m60
je me demandais aussi si il était obligatoire de faire un coffrage pour les jambages et comment finir lisse et propre.

c'est mieux un parpaing d'angle, mais sur une palette de parpaing , de souvenirs tu as un parpaing d'angle sur 10, et ils te servent aussi comme demi parpaing; ils se cassent propre au milieu.. tu n'en a pas tant que ça dans les palettes..
je ne sais pas si on peut commander une palette de parpaings d'angle????

Dans une palette tu as des parpaing d about qui n ont pas d aile , a ne pas confondre avec les parpaing d angles.
b 40 mur non chargés, b 60 murs chargés
c est marqué dessus comme le port salut

Tu peux commander les palettes de parpaings que tu veux, angle, tableaux (pour les ouvertures), linteau (en U ouvert sur le dessus) etc

Ne te stresse pas. Les parpaings ont ete specifiquement concus pour etre utilisé par une main d'aouvre sous qualifié afin de construire des immeubles.

Donc no problemo tu vas y arriver, il y a qlq vidéos sympa sur Youtube.

A+

Sinon quand tu te balade tu t arrete sur un chantier et tu les regarde faire

batisseur a écrit:

Sinon quand tu te balade tu t arrete sur un chantier et tu les regarde faire

Par chez moi c'est soit gros chantiers préfabriqués, ou à la gouniaf fait avec les cousins façon bled

Les parpaing pardonnent beaucoup ou presque "Le crepis fera le reste"

Une mob par exemple, le bois travaille, vrille, seche, se voile, devient tordu. Tes montants affleurent plus ou moins ta lisse, parfois tu dois raboter et tj retraiter ! Avec du parpaing, 2 planches un serre joint du beton et hop le tour est joué !

Meme si cela a l'air moche en formes de vagues, aucune importance. Une arase haute et basta.

Deux trucs (entre autres sont importants) :
- Pas de coup de sabre, bien verifier le calepinage, les blocs doivent etre croisé pas empiles les uns sur les autres
- Attention au contreventement, bien dimensionner, positionner les poteaux en Beton armé.

A+

Histrion a écrit:

Les parpaing pardonnent beaucoup ou presque "Le crepis fera le reste"

Une mob par exemple, le bois travaille, vrille, seche, se voile, devient tordu. Tes montants affleurent plus ou moins ta lisse, parfois tu dois raboter et tj retraiter ! Avec du parpaing, 2 planches un serre joint du beton et hop le tour est joué !

Meme si cela a l'air moche en formes de vagues, aucune importance. Une arase haute et basta.

Deux trucs (entre autres sont importants) :
- Pas de coup de sabre, bien verifier le calepinage, les blocs doivent etre croisé pas empiles les uns sur les autres
- Attention au contreventement, bien dimensionner, positionner les poteaux en Beton armé.

A+

j'ai étudié à peut prés tout les modes de construction,
les mob pour moi sont des maquettes en allumettes qui ne tiendrons pas dans le temps, en plus utilisant des bois traités et collé (osb) diffusant sur du long terme des émanations toxiques.
la construction à pans de bois, elle, est durable et plus saine si on utilise des bois sans traitements tels que le chataignier, par contre revient cher même en faisant soi même et surtout long à monter.
si on veut construire rapidement, solide, durable(si bien fait) et à bas prix, il n'y a pas à tortiller, c'est le parpaing.

tu parle de contreventement et de poteaux ??? il n'y en a pas sur les petites constructions.

Bonjour,
Mais logiquement, si ton hangar a été déclaré, si tu as eu toutes les autorisations indispensables pour le monter, tu dois pouvoir mettre une caravane en dessous, et l'habiter, sans être hors la loi...
Tu n'as même pas besoin de te cacher.
La législation prévoit que l'on ne peut pas mettre une caravane ou un mobile home dans un jardin pour une durée supérieure à 3 mois.
Mais sous un hangar qui t'appartient, tu peux la mettre indéfiniment.
Il faut seulement que ce hangar soit sur le cadastre.
Apparemment le seul problème serait que tu ne pourrais pas en faire ta résidence principale.
Il te faut avoir une résidence principale officielle ailleurs.
C'est ce que j'ai compris, car je suis aussi en train de chercher sur internet pour trouver les textes qui prévoient ce genre d'autorisation ou d'interdiction.

Jean-François a écrit:

Bonjour,
Mais logiquement, si ton hangar a été déclaré, si tu as eu toutes les autorisations indispensables pour le monter, tu dois pouvoir mettre une caravane en dessous, et l'habiter, sans être hors la loi...
Tu n'as même pas besoin de te cacher.
La législation prévoit que l'on ne peut pas mettre une caravane ou un mobile home dans un jardin pour une durée supérieure à 3 mois.
Mais sous un hangar qui t'appartient, tu peux la mettre indéfiniment.
Il faut seulement que ce hangar soit sur le cadastre.
Apparemment le seul problème serait que tu ne pourrais pas en faire ta résidence principale.
Il te faut avoir une résidence principale officielle ailleurs.
C'est ce que j'ai compris, car je suis aussi en train de chercher sur internet pour trouver les textes qui prévoient ce genre d'autorisation ou d'interdiction.

Relis bien les textes.

Tu as effectivement le droit de mettre une caravane chez toi dans un hangar ou ton jardin peut importe pour une durée indéterminée.

Par contre il est interdit d'habiter dans cette caravane plus de 3 mois par ans, toute période cumulé, qu'elle soit dans ton hangar ou pas où même ailleurs...

C'est pour cela qu'il y a dérogation en cas de permis de construire. C'est pour éviter les installations de caravanes de gitans sur des terrains qui leur appartiendrait (ba oui ça peu arriver aussi qu'il squat pas.... Lol).

Article R*443-4
Modifié par Décret 80-694 1980-09-04 ART. 5 JORF 7 SEPTEMBRE 1980

Tout stationnement pendant plus de trois mois par an, consécutifs ou non, d'une caravane est subordonné à l'obtention par le propriétaire du terrain sur lequel elle est située, ou par toute autre personne ayant la jouissance du terrain, d'une autorisation délivrée par le maire au nom de l'Etat. Toutefois en ce qui concerne les caravanes qui constituent l'habitat permanent de leurs utilisateurs, l'autorisation n'est nécessaire que si le stationnement de plus de trois mois est continu [*durée*].

Cette autorisation n'est pas nécessaire si le stationnement a lieu :

a) Sur les terrains aménagés pour la réception collective des caravanes, en application des articles R. 443-6 à R. 443-9 ;

b) Sur les terrains de camping régulièrement aménagés et classés où sont admis à la fois des campeurs et caravanes en application du décret du 9 février 1968 ;

c) A l'intérieur des opérations prévues à l'article R. 444-3b ;

d) Sur les terrains aménagés en application de l'article R. 443-13 ;

e) Dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur.

Un arrêté du ministre chargé de l'urbanisme fixe le modèle de la demande d'autorisation mentionnée au premier alinéa du présent article.

Septembre 1980 ton décret, y a bcp plus frais.
Va voir la loi dalo, y a un truc sur les caravanes.

ben, voici la source : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006819418&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=19800907

une autre (2018) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F620

Essai de voir directement avec la DDT du 48, certaines sont plus cool que d'autres.
Mais sils sont ok, demande lui les n° de de tête précis que tu puisse te justifier.

Même mieux, prend rdv a la DDT avec un ami pour quil soit temoin de ce que lautre dira.
Pas un membre de la famille.

J'ai posté en réponse à jean francois
pour moi c'est ok, je sais quoi faire

thyx a écrit:

J'aurais voulu avoir vos avis ou vos expériences sur le sujet.

Je compte acheter un terrain constructible en province pour y bâtir une maison de 49 m2
et à part, un bâtiment de 40 m2 en structure métallique légère (genre bâtiment agricole) qui servira de garage/atelier/hangar.

Dans un premier temps, financièrement, je ne peut que acheter le terrain (avec les frais de notaire)
faire venir l'eau et l'électricité et construire (moi même) le hangar.
Pour pouvoir construire la maison il me faut vendre celle que je possède actuellement et donc déménager.

Le hangar me servira à stocker mon bordel, et (c'est la ou j'ai besoin de votre aide) j'aimerais pouvoir y habiter le temps des travaux de construction de la maison, le hangar n’étant pas isolé thermiquement et ne voulant pas faire d’aménagement pour éviter les problèmes avec l'administration et voir me faire taxer, j'ai pensé à acheter une caravane d'occaz (entre 400 et 600€)
la ranger au fond du hangar et y habiter pépère sans que l'on vienne me faire chi.. étant donné qu'elle ne sera vue par personne.

Q'en pensez vous, il y a t'il quelqu'un qui l'a déjà fait ?

En france il est interdit de tout faire, donc les lois qui te bride et t'empêche d'avancer je dirais que.... fait ce que tu dois faire.

Si ta caravane ou cabane n'est pas du tout visible, fait le.

Met la sous un abris et amène l'eau, et l'électricité dedans pour chauffer et autre.

Quand on restaure une bâtisse et bien on restaure une bâtisse... 1 an 5ans ou 10ans, des milliers de personne font comme ça. Et des centaines de milliers de personnes on des caravanes de vacance posées sur leur terrain ou cour sans forcement les déplacer.
Et n'oublie pas que pendant 2 ans tu as le droit d'être exonéré de taxe foncière si tu précise que ta bâtisse (mais je crois qu'il y a rien?) est un logement vacant et que tu n'y habite pas dedans, ensuite il y a une taxe sur les logements vacant, souvent moins cher que la taxe foncière.

Heu je crois que l'exoneration de taxe fonciere pendant deux ans est revolue ?

Par contre dans certainnes region d'Ariege et sans doute ailleurs en France, il y a bien une exoneration totale et perpetuelle (pour l'instant) de Taxe Fonciere.

En zone de moyenne montagne ? Du moins un peu reculé, les batiments d'elevages et les petites surface agricoles moins de 2 ha ?? ont un revenu cadastral forfaitaire trop faible pour generer une taxe !

Donc tu ne recois pas d'impots, au debut c'est surprenant, puis tu t'inquietes (M le notaire a cafouille suis pas enregistre au cadastre) tu es conditionné pour payer, et finalement tu comprends.

Bon cela ne va pas durer, mais pour l'instant faut en profiter

Ariege, petit paradis fiscal .

A+

Tant que une maison est en construction est n'est pas habitable, il n'y a pas de taxe foncière à payer, j'ai un ami en région parisienne qui a une maison en cours de construction depuis 10 ans, il ne paie rien. Bon, par contre il ne réside pas sur le terrain, est ce que cela joue ???

thyx a écrit:

Tant que une maison est en construction est n'est pas habitable, il n'y a pas de taxe foncière à payer, j'ai un ami en région parisienne qui a une maison en cours de construction depuis 10 ans, il ne paie rien. Bon, par contre il ne réside pas sur le terrain, est ce que cela joue ???

Ça c'est une question pour @cristal.
Elle passe plus bcp sur le forum mais elle aura peut-être la notification en mail.

Elle est en construction et inhabité oui tu ne paie pas

Et au cours de tes travaux qui s'eternise tu recevra une demande de Déclaration Attestant l'Achevement et la Conformité des Travaux. Je la recois tous les 18 mois en moyenne (une renovation en autoconstruction c'est long). Une fois j'ai un peu tardé a repondre j'ai failli me prendre une taxation d'office !

En clair tu peux tirer 5 ou 6 mois avant de donner une date d'emmenagement pour ta DAACT mais guere plus.

Et pas la peine d'oublier d'enduire les murs de la construction ce n'est plus un motif.

Bref :
- Travaux a peu pres fini, et toi in situ tu débourse.
- Travaux en cours et non habité rien a payer

A noter qu'un PC n'est valable que 5 ans maxi ... A confirmer

A+

Je confirme la durée du permis certaines DDT delivre même 3 + 1+ 1.
Suivant des départements chacune fait ça sauce, c'est un peu comme pour les armes...

C'est vraiment magnifique la France.....

Dans le cas de mon pote, l’intérieur est brut non isolé, toutes les tuyauteries et câblages sont faits et la toiture n'est pas terminée, la construction à débuté il y a dix ans, il a eu plusieurs problèmes de mal façons au niveau de la toiture et des planchers, je lui demandais ce matin pour le PC.

Histrion> oui c'est peut-être bien révolue, il faut bien payer les nouveaux arrivant du Sud, ils viennent tout juste d'en parler.

Bon, alors, voici la règle désormais, article R.424-17 du code de l'urba (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=E29BCA1F472EF658CF129C0BB1A58611.tplgfr25s_2?idArticle=LEGIARTI000031830633&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20191110)

Le permis de construire, d'aménager ou de démolir est périmé si les travaux ne sont pas entrepris dans le délai de trois ans à compter de la notification mentionnée à l'article R. 424-10 ou de la date à laquelle la décision tacite est intervenue.

Il en est de même si, passé ce délai, les travaux sont interrompus pendant un délai supérieur à une année.

Les dispositions du présent article sont applicables à la décision de non-opposition à une déclaration préalable lorsque cette déclaration porte sur une opération comportant des travaux.

Donc, une fois ton permis délivré, tu disposes de 3 ans pour commencer les travaux.

Durant ces trois années, si les travaux n'ont pas commencé ou pas pu commencer, tu peux demander que la validité soit prolongée, article R.424-21 du même code (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=E29BCA1F472EF658CF129C0BB1A58611.tplgfr25s_2?idArticle=LEGIARTI000031830655&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20191110)

Le permis de construire, d'aménager ou de démolir ou la décision de non-opposition à une déclaration préalable peut être prorogé deux fois pour une durée d'un an, sur demande de son bénéficiaire si les prescriptions d'urbanisme et les servitudes administratives de tous ordres auxquelles est soumis le projet n'ont pas évolué de façon défavorable à son égard.

La notion d'achèvement des travaux est précisée dans le code de la construction et de l'habitation, article R.261-1 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006074096&idArticle=LEGIARTI000039041664&dateTexte=&categorieLien=id)

les ouvrages et sont installés les éléments d'équipement qui sont indispensables à l'utilisation..à l'exception des travaux dont l'acquéreur se réserve l'exécution.

C'est à dire l'exécution de travaux de finition ou d'installation d'équipements qu'il se procure par lui-même., article L.261-15 II du même code (https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=B1FE643E278CB2D9BA7B10CE6B4B567D.tplgfr25s_2?idArticle=LEGIARTI000037667790&cidTexte=LEGITEXT000006074096&dateTexte=20191110)

Histrion, je ne comprends pas pourquoi on t'a réclamé la fameuse attestation, en te menaçant de surcroît. En tant qu'auto constructeur, tu es seul juge. Tu as certainement eu affaire à un zélé, on en fait en élevage...

Pour ce qui est de la taxe foncière, mieux vaut interroger le centre des impôts (en numéro masqué, je sais je suis parano, mais sait-on jamais), en n'oubliant pas de réclamer le texte de référence. Des pignoufs qui racontent portnawak, on en fait aussi un élevage...

Quand j ai fait les travaux ici j avais un fourgon aménagé. Je l ai garé dans une petite grange. Le feu de forge et la cuisine provisoire a coté. Il y avait un feu de camps en face de l entrée du fourgon.
Le fourgon c etait la chambre et la douche.
C etait un peu sombre mais je m y sentais bien.