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 Terrain agricole : comment l'exploiter ?

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MessageSujet: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 0:24

Bonjour ;

J'ai la possibilité d'acquérir un terrain agricole mais situé à une centaine de km de ma ville oû je bosse , le problème c'est que j'ai beau me torturer l'esprit pour savoir comment je vais sécuriser mon terrain que je ne trouve pas de solution et donc ça me bloque pour passer à l'achat de ce terrain .

Si je fais un potager ou que je monte un poulailler étant donné que je n'ai pas le droit de construire pour vivre sur place il me sera impossible de surveiller qu'on ne me vole pas mes volailles ou mes cultures ...

Si vous avez un retour d'expérience à me communiquer sur ce problème je suis à votre écoute .

Cordialement
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oregon3
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 0:26

quelle surface le terrain ?
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Panthoss

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 0:28

Les bêtes ont besoin de soins quotidien, selon moi à 100 bornes c'est injouable malheureusement. Un verger éventuellement. A quelle fréquence comptes tu t y rendre ?
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 0:32

5.500 m2

j'aimerais avoir un poulailler et des volières pour mon plaisir aussi donc je dois y aller tous les jours le matin et le soir (dans le cas ou j'achetais ce terrain)
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oregon3
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 0:42

Comme le dit Panthoss c'est trop loin pour y mettre des animaux
Après pour y cultiver quelque chose il y ale risque de se faire tout piquer ( aux infos ils disaient qu'un maraîcher c'est fait voler toutes ses pêches durant la nuit ! )

Ensuite faut voir le prix du terrain (si c'est plus de 6000 € l'hectare soit 3000 € pour ton 1/2 hectare laisse tomber c'est trop cher enfin ça dépend si il y une source ou un ruisseau dessus etc..))

Je ne connais pas tes moyens financiers et combien tu voudrais .pourrais consacrer d'argent à ton projet de BAD mais à mon avis à défaut de pouvoir acquérir un corps de ferme avec quelques hectares (quelqu'un se reconnaîtra hihi) le mieux c'est de trouver une petite bâtisse (genre cabanon de vigne ou de berger par exemple ou même une ruine   dont le CU permet de retaper au moins l'existant) avec du terrain (même non constructible) et là tu peux commencer à envisager des trucs

par exemple un truc du genre (bon là c'est une ruine et c'est pas dans ma région ) :
http://www.leboncoin.fr/ventes_immobilieres/521869019.htm?ca=3_s
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Alcide




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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 13:31

Effectivement, 100km c'est trop loin, déjà pour un jardin, alors pour des animaux...
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 13:50

merci , je sais pas si dans un terrain agricole avec ruine sur place si on a le droit de remonter la ruine ? puisque la possibilité de déposer un permis de construire est interdit ? quel prétexte invoquer pour remonter une ruine ?  j'ai entendu dire que si on remonte une ruine sans rien dire , pas vu pas pris , au bout de 3 ans l'Etat ne peut pas nous demander de démolir d'oû la nescéssité de garder les factures de restauration et puis il y a aussi les chasseurs qui vont pas voir d'un bon oeil quelqu'un qui retape une ruine dans une zone ou ils sont habitué à chasser ils vont "ballancer" au maire et on l'a dans le c** :p
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sanglier des ardennes

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 16:11

je te dirai personnellement, essaie de te rapproché de ton terrain, car admettons que tu puisse pas etre véhiculè pour y allez, 100km a pied c'est long et surement dangereux ....
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Panthoss

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 16:14

Il faut voir sur l'acte de propriété si la ruine est stipulé d'habitation et qu'elle est bien sur le cadastre. Dans ce cas aucun problème pour la reconstruire. Sinon faut demander le permis de construire et sur terrain agricole c'est aléatoire. Généralement l'autorisation de construire sur terrain agricole est accordé aux éleveurs qui ont besoin d'être sur place quotidiennement
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Macharius69

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 16:59

Salut ^^

à mon avis l'argent que tu va perdre en essence à faire 200 bornes à chaque fois

tu pourrait l'investir dans un terrain mieux et plus près ^^

ça te couterais plus à l'achat mais au long terme tu économise !

100 km ça vaudrais le cout si y avait une maison un truc ou tu peux te calé pas juste de l'herbe.

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obs14

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 18:17

ce n est pas parce qu un terrain est declarer non constructible qu on ne peut rien faire dessus
un amis a moi a acheter un terrain soit disant non constructible et apres renseignement a la mairie il a obtenue l autorisation pour monté un petit chalet seule condition qu il fasse moin de 20 m² et qui n y ait pas de fondation en dur.
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 18:17

mais 100 borne ca fait loin quand meme
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Panthoss

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 18:30

Effectivement pour une emprise de moins de 20m² au sol, un simple dépôt en mairie de déclaration de travaux suffit
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 18:32

le problème c'est que entre 8.500 euros le terrain agricole de 5.500m2 et 380.000 euros le terrain constructible de 800m2 ça fait une sacré différence !!! pour moi qui suis smicard c'est intouchable .
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Panthoss

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 18:37

Tiens c'est la notice pour remplir le permis de construire où tu as toutes les infos sur ce que tu peux faire ou non et les demandes en conséquence. Le tableau commence page 5

Notice explicative de demande de permis de construire
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oregon3
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 21:25

8500 € le terrain de 5500 m² s'emmerdent pas les gars ça fait du 15454€ l'hectare !

Dantesque ; il y a une ruine sur ce terrain ? et as tu accès à l'eau ?

renseigne toi sur ce terrain auprès de la mairie si des fois il ne serait pas classé terrain de loisirs (car dans ce cas il y aurait moyen d'y poser peut être un petit chalet )
Néanmoins attention aux mobil- home la loi à changé en 2012 on ne peut plus en mettre un sur un terrain privé de façon permanente ( provisoirement seulement avec l'accord du maire)
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 30 Aoû 2013 - 23:02

non pas de ruine sur le terrain , y a un canal pour l'eau , je sais qu'on peut y mettre une tente genre yourte y a aucune loi qui interdit de poser un campement démontable sauf si on y met une cuisine à l'interieur ce qui veut dire qu'on habite dedans et là on se fait goler par le maire
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 8:03

Au pire tu peux toujours mettre une caravanne ....
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Alcide




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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 11:53

Panthoss a écrit:
Effectivement pour une emprise de moins de 20m² au sol, un simple dépôt en mairie de déclaration de travaux suffit
Ouais enfin avec 20m² tu va pas loin non plus... C'est toujours plus esthétique qu'une caravane c'est sur. Le mieux c'est de se renseigner directement à la mairie concernée pour éviter de possibles emmerdes.
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 11:56

Je parlais pas d'esthétisme ou de surface utile mais bien des lois. J'ai donné le lien vers la notice du permis de construire, tout y est expliqué! Nous avons des droits autant les connaitre et les utiliser


Dernière édition par Panthoss le Sam 31 Aoû 2013 - 11:58, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 11:57

Tout n'est pas encore interdit en France, profitons-en tant que ça dure...
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 11:58

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 13:06

Citation :
étant donné que je n'ai pas le droit de construire pour vivre sur place
Selon si tu as un statut d'agriculteur ça peut s'arranger .

Sinon , tu as le choix de la caravane , il faut voir selon la localité , le PLU notamment mais en general elle doit rester sur roues , et tu dois l'enlever au bout de 3 mois (d'affilé ou pas).
Après d'autres municipalités tolèrent de rester plus longtemps , faut voir , renseigne toi déjà sur place .
Puis tu peux aussi habiter un certain temps sur ton terrain , même non constructible , mais là je me suis pas penché dessus , je connais pas les règles en la matière , mais fais des recherches , comme l'a dit France Survivalistes , il y a des choses à faire sans être dans l'illégalité .

Et selon ce qu'il sort de tout ça tu pourras voir ce que tu peux faire sur ton terrain .
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 13:29

J'ai trouvé ça concernant la caravane :

Citation :
Stationnement d'une caravane sur une propriété privée
Réglementation



Quelle est la réglementation en vigueur relative au stationnement d’une caravane sur une propriété privée ?


La législation sur le stationnement des caravanes est régie par les articles L. 443-1 et R. 443-1 et suivants du Code de l'urbanisme.

Aux termes de l'article R. 443-4 du Code de l'urbanisme, « Tout stationnement pendant plus de trois mois par an, consécutifs ou non, d'une caravane est subordonné à l'obtention par le propriétaire du terrain sur lequel elle est installée, ou par toute autre personne ayant la jouissance du terrain, d'une autorisation délivrée par l'autorité compétente.

Toutefois, en ce qui concerne les caravanes qui constituent l'habitat permanent de leurs utilisateurs, l'autorisation n'est exigée que si le stationnement de plus de trois mois est continu.
L'autorisation de stationnement de caravane n'est pas nécessaire si le stationnement a lieu :

a) sur les terrains aménagés permanents pour l'accueil des campeurs et des caravanes, régulièrement autorisés et classés ;
b) à l'intérieur des terrains désignés à l'article R. 444-3 b et c ;
c) sur les terrains aménagés en application de l'article R. 443-13 ;
d) dans les bâtiments et remises et sur les terrains où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ».

Le stationnement d'une caravane pendant plus de trois mois doit ainsi faire l'objet d'une autorisation, et le non-respect de cette procédure constitue une infraction au Code de l'urbanisme. Le maire peut faire constater cette infraction par tout agent assermenté afin que soient engagées des poursuites contre le contrevenant.

L’article R.443-5 du code précité précise « La demande d'autorisation de stationnement, établie en deux exemplaires selon le modèle national fixé par arrêté du ministre chargé de l'urbanisme, est adressée au maire, par pli recommandé avec demande d'avis de réception postal ou déposé contre décharge à la mairie […] ».

Ce n’est pas le propriétaire ou l’utilisateur de la caravane qui doit solliciter l’autorisation, mais le propriétaire du terrain sur lequel elle est installée (article R. 443-4).

L’autorisation de stationnement est délivrée par le maire au nom de la commune lorsqu’il existe un POS ou un PLU et au nom de l’Etat lorsque la commune n’est pas dotée d’un POS ou un PLU.

La copie de la décision doit être transmise au préfet.

L'autorisation ne peut être accordée pour une durée supérieure à trois ans. Elle peut être renouvelée. Des prescriptions spéciales peuvent être imposées, notamment en ce qui concerne la surface minimale des emplacements de stationnement et le respect des distances par rapport aux limites des parcelles.

La décision doit être adressée à l'intéressé au plus tard dans le délai de deux mois à compter de la date de l'avis de réception ou de celle du dépôt de la demande. A défaut de notification dans ce délai, l'autorisation est réputée accordée.

Attention, une caravane est un véhicule ou un élément de véhicule qui, équipé pour le séjour ou l’exercice d’une activité, conserve en permanence des moyens de mobilité lui permettant de se déplacer par lui-même ou d’être déplacé par simple traction (article R. 443-2). Une caravane est considérée comme ayant conservé ses moyens de mobilité lorsqu’elle est encore régulièrement immatriculée et que son propriétaire est toujours en possession des roues.

Lorsque le véhicule est posé sur des plots de fondation, il doit être regardé comme une maison légère dont l’implantation doit, même si elle ne comporte pas de véritables fondations, être préalablement autorisée par un permis de construire.

Alors je n'ai pas le lien direct car c'est un PDF , mais le lien google , c'est le premier lien en haut de page :
https://www.google.fr/search?q=legislation+caravane+sur+terrain+priv%C3%A9&rlz=1C1SAVU_enFR544FR544&oq=legislation+caravane+sur+terrain+priv%C3%A9&aqs=chrome..69i57j0l3.6269j0&sourceid=chrome&ie=UTF-8
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 22:08

Alors plusieurs points de réflexion Dantesque:

1) L'environnement du terrain est-il en expansion? (Y a t-il une activité immobilière croissante, nombre de transaction, évolution du prix au m2, projets de constructions industrielles, résidentielles?)
2) Etant géolocalisé à 100km de ton lieu d'habitation, aurais tu une autre alternative qu'un projet survivaliste pour ce terrain?
3) Quels évolutions ont connu les terres agricoles de ta région.

Au même titre que l'or et l'art restent une valeur de refuge, l'immobilier (sens large) en reste une aussi!

Comme on dit la pierre restera la pierre.

En revanche les lois sont modifiés sans arrêt, les Plans Locaux d'Urbanisme changent aux bons vouloir des maires.

Je ne te dis pas que ton terrain sera constructible demain, mais pour exemple la Seine et Marne c'était que des champs et des marais il y a 20ans. Tu verrais comment les programmes poussent maintenant!

Oui il y a fond de spéculation dans ma réflexion!

Mais si cela peut te donner des éléments de réponses je serais satisfait!
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 22:17

en effet 93Hc mais l'inverse peut être vrai aussi : un terrain constructible peut ne plus l'être (c'est arrivé à un de mes oncles qui avait acheté un terrain "en placement " quelques années après voulant le vendre : patatra plus constructible ..)

Comme quoi certains sont gonflés :
Pas loin de chez moi(à quelques km) un mec a acheté un terrain en zone "verte" (bois taillis , c'est très jolie) non constructible il y avait un bâtiment dessus , au début il voulait monter un projet animalier mais ça n'a pas pu se faire , après quelques années il a réussi à avoir l'électricité et maintenant il y vit mais c'est toujours inconstructible et en plus il a accueilli une communauté de "campeurs" lol mais apparemment le maire ne l'embête pas ...
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93Hc

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 22:31

L'immobilier c'est prévoir! Sans rentrer dans le détail!

Une fois que ta base juridique est bonne et que tes notions de fiscalités sont approfondies tu peux te lâcher!

C'est malencontreux pour ton oncle, j'espère juste pour lui qu'il n'a pas vendu son terrain car un placement reste actif (pas comptablement) tant que tu le possèdes! Ce n'est qu'une fois vendu que tu réalises si c'est une perte ou un gain!!!
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Sam 31 Aoû 2013 - 22:33

non il le loue à quelqu'un qui y met des chevaux
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Dim 1 Sep 2013 - 1:06

Et ben voilà une rentabilité assuré au moins 15ans assuré!

L'avantage c'est qu'en cas de non paiement, tu peux toujours les revendre chez findus!!!
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Dim 1 Sep 2013 - 9:28

très bonne solution les chevaux, en plus les locataire lui contruiron un abris en bois que lui plus tard peut juste maçonner l’intérieur en pare-pin et voila une forteresse non déclarée,
même pas besoins de fondations,
Gaz!! achetè.bounce 
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rochester
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rochester


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MessageSujet: container   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 19 Sep 2013 - 4:37

Et pour ce qui est des containers pouvant être transformés en habitation qu'en est il ?
Besoin de permis de construire pour en poser sur un terrain agricole ou non ?
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Zorsha
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 19 Sep 2013 - 8:49

Ben je dirais que non tant que la surface est inférieure à 20m2 et que tu ne fais pas de dalle "en dur" pour le soutenir... Mais à vérifier

Pour ceux que ça intéresserait j'ai trouvé un lien pour s'en procurer:
Idea Containers Marine D'occasion (et plein d'autres choses)
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rochester
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MessageSujet: container   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 19 Sep 2013 - 19:15

Oui c'est le bon plan ça les containers, pas cher même en france, résistance aux balles etc, dans l'émission familles apocalypse il en est question.
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Wolfesjunges
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 19 Sep 2013 - 19:20

Et pour le mettre hors sol sans couler de dalle, penser à mettre des piquets métalliques qui dépassent de quelques centimètres du sol et qui serviront de supports.
Mis un peu comme ça:
x        x        x       x       x       x
x        x        x       x       x       x
x        x        x       x       x       x

houla, ça rend mal. Tant pis, vous aurez compris.
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Lemonstr

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Mer 23 Oct 2013 - 10:05

Concernant l'implantation, d'un bus aménagé. mon plan est le suivant. Gardiennage dans le hangard d'un cut du coin. container enterré au préalable. raccordement. Mon sac d'évac, s'est transformé en fourgon 4x4 de EDF. Il faut vérifier en fonction des infrastructures s'il y a un intérêt à fermer les accés et repèrer tous les itinéraires. Du coup, mes poules rentrent dans la soute du fourgon. cohabitation avec les chiens necessite un aprentissage.
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Mer 23 Oct 2013 - 21:50

pour mettre un cabanon de moins de 20m2 sur un terrain agricole il faut faire une demande à la mairie (déclaration préalable de travaux) , même si ça fait moins de 20m2 le maire peut faire une opposition pour les raisons qu'il jugera bonne , pour poser une yourte sur un terrain agricole il faut veiller à ne pas mettre de cuisinière à l'interieur car ça pourrait être considéré comme habitation fixe et là le maire peux exiger le démontage plus une amende .
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 11:42

par cher moi les terrain se vende une bouché de pain Smile eupeu + de 1000 euro /hectar
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alex is




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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 14:50

slt quelle sont les conditions a remplir pour avoir le statut d'agriculteur..?
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Panthoss

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 15:22

Avoir le diplôme, tout du moins pour gérer son exploitation et obtenir les subventions d’État

http://enseignement-agricole.agriculture.gouv.fr/formations/voies-dacces-aux-diplomes-et-certifications/apprentissage/bp.html
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 16:34

Il existerait une solution ce serait d'acheter un terrain agricole à plusieurs copropriétaires comme le font les gens qui achètent des bateaux , chaque copropriétaire est autorisé à utiliser le bien durant une période de l'année bien précise , donc si on prend le cas d'un terrain agricole rien n'interdit d'y poser dessus des tentes par exemple des yourtes et si la mairie fait chier et sort un arrêté pour l'interdiction des yourtes alors ont peut mettre à la place des tentes genre militaires .

Exemple :

on est 4 copropriétaires : ça fait 1 semaine chacun sur le terrain pour s'occuper des cultures ou des bêtes qui seront la propriété commune . Si on est que deux on pourrais faire 1 semaine chacun , 1 mois chacun , 3 mois chacun ...

Le problème c'est que si l'un des copropriétaire tombe malade ou a un problème qu'il ne peut pas venir sur place les récoltes sont perdue et les poules mourront de faim et de soif ...

en tout cas cette idée est à creuser .
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 18:07

@ Alexis, les conditions pour être agriculteur et avoir le droit de construire (c'est surtout ça dont on parle) en terrain agricole (et pas terrain de loisirs) il faut exploiter au minimum 1/2 SMI (Surface Minimale d'Installation). Cette SMI est variable selon les régions et l'activité, ça va être par exemple 5000 poules, ou 3000m² de serre ou bien 5 hectares de grandes cultures (blé, maïs, etc...) ou bien 200 ruches. Il y a un seul domaine pas trop contraignant, c'est l'elevage de chien, il n'y a presque pas de minimum, ( 2 portées annuelles) donc en théorie, avec 2 chiennes femelle, tu peux prétendre à construire mais ATTENTION: il faut justifier que ta présence sur l'exploitation est nécéssaire la nuit pour la continuité de ton activité, c'est sur dossier, ils peuvent tout à faire refuser si ta tête ne leur convient pas, ou s'ils sentent que c'est une arnaque de ta part. Il te faut au minimum le diplome d'eleveur (1semaine et 200€ de formation)
@ Dantesque: regarde en mp le terrain de 2 hectares situé à 50km de chez toi pour 15.000€ tu peux tout à fait y installer un camping car (pas d'autorisation) ou bien un mobil-home de 35m², t'en trouve à moins de 4000€ tout équipés s'il te faut de la place, t'en met 2 ou 3. T'es censé les bouger d'1m ou 2 par an, mais personne ne vient verifier ces choses-là. Au pire, tu les déplace, c'est monté sur roues de toute façon, c'est le même prix qu'une yourte et moins contraignant je trouve
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 22:15

Ou as tu vu qu'on devais déplacer de 1 ou 2m par an un mobilhome sur un terrain non constructible ? j'ai aucun texte de Loi sur cela qui me vient à l'esprit
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Jeu 24 Oct 2013 - 22:24

CONDITIONS DE MOBILITE

Le mobil-home doit pouvoir :

être retiré de son emplacement par l’un des quatre côtés
être déplacé, par simple traction, à l’intérieur d’un terrain de camping, à 5 km/h en ligne droite sur une distance de 100 mètres et prendre un virage d’un rayon de 10 m à 2 km/h.
Les services départementaux responsables des problèmes de sécurité peuvent fixer des exigences particulières pour chaque terrain. Ajoutons que tout gestionnaire de terrain est également en droit de fixer la position de l’installation d’un usager sur un emplacement.

Attention : le mobil-home ayant perdu ses moyens de mobilité est alors assimilé à une habitation légère de loisirs. Dans ce cas, c’est la réglementation prévue pour les habitations légères de loisirs qui lui est applicable : déclaration de travaux, c’est-à-dire demande d’autorisation d’installer en dessous de 35 m2 ou permis de construire au-delà.

Hé oui, un mobile-home, t'enlèves mobile, il reste home !lol!  du coup normal qu'ils assimilent ça à une habitation fixe, du coup autorisations, blablabla...
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 20:56

D'après le code de l'urbanisme (mis à jour au 25 octobre 2013) je cite :

Les résidences mobiles de loisirs ne peuvent être installées que :

1° Dans les parcs résidentiels de loisirs mentionnés au 1° de l'article R. 111-32, à l'exception des terrains créés après le 1er octobre 2007 et exploités par cession d'emplacements ou par location d'emplacements d'une durée supérieure à un an renouvelable ;

2° Dans les terrains de camping régulièrement créés ;

3° Dans les villages de vacances classés en hébergement léger au sens du code du tourisme.

Code de l'urbanisme : article R111-33 à R111-36
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006188077&cidTexte=LEGITEXT000006074075

à voir également :

Code de l'urbanisme : articles R421-2 à R421-8-1
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006188251&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=vig

Code de l'urbanisme : Articles R421-9 à R421-12
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006188272&cidTexte=LEGITEXT000006074075

Code de l'urbanisme : Article R421-1
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006188285&cidTexte=LEGITEXT000006074075

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:01

Oui c'est exact , et pour le coup y a que les Yourtes qui tirent leur épingle du jeu car elles sont classées comme "tente" et n'importe qui a le droit de monter une tente sur son terrain d'ailleurs je crois me souvenir qu'il y a une assos. de proprio de Yourtes qui avaient gagné leur procés contre les services municipaux , il faut que je retrouve le lien ...
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:07

Pas tout à fait Dantesque il y a eu une affaire assez médiatisée sur un couple de maraîchers vivant dans une yourte qui ont été expulsé !
voici un article sur le cas :
http://www.midilibre.fr/2012/11/14/une-nouvelle-yourte-contestee,594048.php
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:26

Non là c'est pas pareil , ils habitaient dans leur yourte , pour pas te faire démonter la yourte il faut surtout pas installer de cuisinière dedans car c'est un élément qui laisse penser que tu y vit à l'année comme résidence principale , tu peux y mettre dedans tout ce que tu veux sinon et là ils peuvent pas te la faire démonter tu comprend l'astuce ?

Tu peut être domicilié chez tes parents par exemple (pour le courrier administratif / officiellement résidence principale) et vivre sur ton terrain dans ta yourte à l'année en respectant l'astuce que je viens de citer .
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:38

Ok dantesquemerci pour l'astuce , (faut reconnaître quand même que dans le cas cité c'est dégueu pour le couple car ils bossaient et ont les a em...

sinon pour une cabane dans les arbres dans une forêt t'appartenant tu crois qu'on peut avoir des ennuis (en utilisant la même astuce que pour la yourte) ?
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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:42

oregon3 a écrit:
sinon pour une cabane dans les arbres dans une forêt t'appartenant tu crois qu'on peut avoir des ennuis (en utilisant la même astuce que pour la yourte) ?
non je pense pas puisque c'est pas démontable donc logiquement ça rentre dans la classification des cabanes de jardin soumise à déclaration en mairie (avant l'installation) .

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MessageSujet: Re: Terrain agricole : comment l'exploiter ?   Terrain agricole : comment l'exploiter ? Emblem13Ven 25 Oct 2013 - 21:46

C'est ce que je pensais ..
Lorsque j'étais gamin je faisais des cabanes dans les arbres (bois communal ) et personne ne disait rien , il y a même des chasseurs qui s'en servaient pour chasser lol
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