Terrain agricole : comment l'exploiter ?

NaonedBzh a écrit:

Pour l'instant la seule parade que j'ai trouvée est celle-ci :

Acheter un terrain et le couper officiellement en 4 parcelles.
Ils faut ensuite que chaque parcelle ait un propriétaire différant (ma femme, les 2 garçons et moi).

Ensuite, vu que le stationnement est limité à trois mois maxi, il faut bouger la caravane de parcelle tout les trois mois...

Non seulement c'est chiant mais c'est aussi débile, juste pour faire chier les gens quoi, mais surtout ça permet pas de construire du dur...

Un géomètre donc ? Ca coûte cher.

La caravane, c'est juste pour la garer, pas y vivre.

Voici ce qui régit son installation, regarde ici :

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=0FA99E3D7EA0E37F3ADEDF96D5AE26E6.tpdila09v_2?idSectionTA=LEGISCTA000031721199&cidTexte=LEGITEXT000006074075&dateTexte=20170402

@cristal:
les textes de ligifrance c'est bien mais y aussi tout un tas de jurisprudence qu'il ne faut pas ignorer car legifrance se garde bien de te les donner. C'est d'ailleurs pour cela que je veux voir un juriste (gratuit donc il narrien a gagner) et differentes association comme l'Adil qui maitrise plus que bien le sujet.

Concernant l'électricité et l'eau rien ne t'oblige a être raccorderyau réseau il te suffit juste de pouvoir en disposer.
Les toilettes sèches peuvent très bien être remplacer par des WC chimiques de camping que je vidange sur une aire de camping car et pour la réserve incendie certe il faut 120m3 et le passage pour un fourgon incendie, FPT ou CCF suivant la zone mais si c'est respecté le SDIS n'a aucune raison de s'y opposer.

Concernant la caravane il y a deux cas:

Tu es propriétaire d'une caravane que tu utilise pour faire du camping l'été: il n'y à aucune réglementation pour entreposer ta caravane dans ton jardin.
Ce qui est réglementé c'est de vivre dedans!!! Et uniquement cela!
Tu n'as pas le droit de vivre dans une caravane plus de trois mois, consécutifs ou non, par an, sur le même terrain ou sur plusieurs terrains qui t'appartiennent.

D'où l'astuce d'avoir 4 parcelles a des propriétaires différents pour faire le roulement et ça je suis sur a 200% de mes sources.
Certe ça va couter un géomètre pour le document d'arpentage et un acte notarié donc environ 800€.
Mais si c'est le prix de tranquillité ça coûte tirs moins cher que du terrain constructible...

Pour terminer, une chose qui échappe encore aux réglementation : la yourte!
Elle est considérée comme une tente et pas comme une habitation légère donc on ne peu rien reprocher!
Je sais certains vont me dire qu'il y a eu des expulsions de gens vivant en yourte, oui mais pour un autre motif (réserve incendie, eau usée,....) mais pas pour la yourte par elle même.

Je sais cristal que dans l'ensemble tu as pas tord mais tu ne ressort pas le peu de positif quand il y en a, y en a déjà très peu...
Y à des gens qui se font expulsé mais y en a aussi des milliers qui vive sans emmerdes comme ça peut-être parce qu'ils ont de la chance mais aussi parce qu'ils s'intègre, il ont pas un look de pouilleux, il respectent les gens et l'environnement,...

Bref, la encore les apparences joue bcp!!!

Annie Panz a écrit:

NaonedBzh a écrit:

Pour l'instant la seule parade que j'ai trouvée est celle-ci :

Acheter un terrain et le couper officiellement en 4 parcelles.
Ils faut ensuite que chaque parcelle ait un propriétaire différant (ma femme, les 2 garçons et moi).

Ensuite, vu que le stationnement est limité à trois mois maxi, il faut bouger la caravane de parcelle tout les trois mois...

Non seulement c'est chiant mais c'est aussi débile, juste pour faire chier les gens quoi, mais surtout ça permet pas de construire du dur...

Nao, vu que:
""Mes spécialités: Dressage de chien de protection ou détection / Cultures potagères / CAP Charcuterie & Cuisine
Construction structure en bois/béton (la soudure pas pour moi) / Élevage animaux de ferme (mouton, porc, volailles)""

Est ce que tu pourrai pas trouver un agriculteur qui a DÉJA un terrain avec une bicoque dessus et tu t'arrangerai avec lui: services contre terrain + bicoque?  

C'est une idée mais les arrangements c'est bien souvent des mots et "les paroles s'envolent les écrits restent!!!"
Pour les écrits ce serait un bail a ferme pour monter un élevage canin!
Les propriétaires terrien ne font plus de bails a ferme car ils ne peuvent plus récupérer leur terres.
Le fermier une fois installer est très protégé donc plus personne ne loue...

Avec mes diplômes un stage de deux jours suffirait pour avoir l'agrément "éleveur canins" mais la pareil, est ce que ça me faciliterait la tâche pour pouvoir construire...

Ils pourrait dire que les chiens sont assez grands pour se garder tout seuls. Toutes façons quand on veut être de mauvaises foie on trouve tjrs des arguments bidons...

La yourte c'est rapé

c'est une tente si tu n'as pas de cuisine ni de sanitaire ...
autrement couic

A+

Histrion a écrit:

La yourte c'est rapé

c'est une tente si tu n'as pas de cuisine ni de sanitaire ...
autrement couic

A+

Non c'est pas tout a fait râpé. Elle viendrait en complément de la caravane qui elle pourrait rester en se baladant sur les 4 parcelles de terrains.

Et dans la caravane y a sanitaire chambre et cuisine.
La yourte serait une piece a vivre pour avoir plus d'espace l'hiver.

Quelle surface mini ?
tu as un budget de combien ?

En creuse et aux alentours tu dois trouver des petits terrains avec deja une construction cadastrée

Construction cadastrée ne veux pas dire forcement constructible pour une grosse extension.

J'avais trouvé il y a 3 ans, 5000 m2 cloturé + une ruine avec toit de 25 m2 au sol facilement rehaussable + ruisseau avec champs et forets squatable autour.
Finalement j'ai prefere l'Ariege pour ma BOL

Actuellement plein d'agriculteur sont a la rue, c'est une catastrophe, et nombreux sont ceux qui sont pret a vendre qqch !

C'est dur a trouver et a financer mais te faut une construction cadastree sur ta parcelle !

A+

J'aimerai bien trouver 5000m2 mini mais ça dépend surtout de l'implantation du terrain.

Actuellement on a un budget de 4000€ frais compris, on cherche essentiellement en creuse, enfin Limousin et Auvergne mais le budget est vraiment limité pour pas dire ridicule...

On est sur un terrain en Corrèze mais je pense pas que ça va aboutir: problème de droit de passage.
A peine 1Ha couvert de bois et un léger dévers, a 300m d'une départementale mais bien caché.
Le hic c'est les 300m de "chemin rural" lol. L'hiver en trois passage c'est un bourbier ! ! !
Y a un autre passage, 50m de chemin donc on peu légèrement remblayer mais ça passe chez le voisin. Tout le monde y passe a l'arrache mais moi je veux un droit de passage écrit donc...

Le truc de la caravane, tu sais, on connaît. Faut juste que les locaux t’acceptent et te laissent tranquille. Dans certains coins, c’est pas gagné… Le gentil autochtone se plaint auprès de la mairie. Pourquoi ? Ben parce que. Le maire fait la sourde oreille. Le plaignant ne lâche pas l’affaire et décide alors de taper plus faut, il interpelle le préfet. Oups. Malheureusement, on voit ça tous les jours.

Un élevage canin te permettrait de construire des chenils et ton habitation. Combien de chiens envisages-tu ? Parce qu’à partir de 10, c’est une ICPE. Installation classée pour la protection de l’environnement. Dossier à monter auprès de la préfecture et à déposer en même temps que le permis de construire. Tu ne pourras pas y échapper.

Plus de 50, ICPE autorisation et là, ça se complique terriblement au plan administratif. Le gouvernement a prévu une usine à gaz que je t’explique même pas. C’est faisable bien sûr, mais tu risques de t’arracher les cheveux et ça te coûtera un max, car étude d’impact environnementale obligatoire, besoin d’un bureau d’études. Ce n’est pas un document que tu pourras rédiger toi-même.

En outre, pour le permis de construire les chenils, en tant qu’éleveur, donc professionnel, numéro siret tout ça, archi obligatoire. Tu peux essayer de trouver un archi qui accepte de signer tes propres plans, pour lesquels tu auras besoin d’un logiciel adapté, mais ce n’est pas facile, en règle générale, ils refusent, sauf s’ils connaissent le client.

Pour éviter l’archi, tu peux aussi déposer le permis en ton nom, en tant que particulier, dispensé lorsqu’il construit pour lui-même 150 m2 maxi, n’oublie pas, ça se cumule, mais compte tenu de l’objet, je crains que ça ne passe pas. Ton dossier posera forcément question, l’instructeur le fera remonter à sa hiérarchie et là, c’est quitte ou double.

Le plus, est qu’une ICPE pour un élevage canin peut-être considérée comme « incompatible avec le voisinage des zones habitées », ce qui te permettrait de t’installer à l’écart du reste du monde.

Ton idée est bonne, mais ne fais rien sans autorisation, parce que ça te tombera dessus de partout et quand la boîte à emmerdes est ouverte, on ne la referme pas facilement.

Ta quiétude, et la réussite de ton projet en dépendent.

En élevage canin je compte commencer avec 2 lisses et 2 portées par an (le mini pour que la MSA te passe pro) pour la première année puis passer dès la 2eme année en élevage de 2eme catégorie donc:

Plus de 10 et moins de 50 adultes présents en moyenne sur l'année. Je dis "en moyenne" car y a le côté "pension" qui peu faire varier le chiffre.
J'en ai déjà trois a moi, il va me falloir une autre femelle dès la 1ere année donc ça va aller très vite...

En plus le terrain que j'ai trouver s'y prêtre bien et surtout, avec mes 23ans d'expérience pro comme maitre chien d'intervention et moniteur dressage chien de défense y aura bcp moins matière a discuter la véracité des choses.

Côté reglementation sanitaire j'ai les textes faudra juste mettre au clair car y a des petites variantes suivant les département, enfin du moins du temps ou la DDSV existait encore...

Je vais même pas me faire chi...
Je vais passer tout ça par le reconversion professionnelle vu mon statut de travailleur handicapé je vais passer en tête de liste pour la formation.

C’est super tout ça. Tu as trouvé ta voie. Si tu peux être prioritaire pour une formation, tu as bien raison de ne pas te gêner.

N’hésite pas à contacter la DDCSPP (direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations), c’est l’ancienne DDASS, de ton département.

Pense aussi à l’accessibilité. Si tu crées une partie accueil de la clientèle, par exemple un petit chalet dédié, voire une partie de ton habitation, il s’agira d’un établissement recevant du public. Ça ne rigole plus du tout avec l’accessibilité aujourd’hui. En fonction de ce que tu envisages, interroge le spécialiste de la DDT.

Et bien sûr, en ce qui concerne les bâtiments, l’urbanisme de ta commune, ou du centre instructeur de l’inter communalité, ou de la DDT, ça dépendra de la commune où est situé le terrain.

Il vaut mieux prendre un peu de temps pour monter les dossiers en amont, plutôt que de se faire retoquer lorsqu’ils ne sont pas parfaitement conformes. Le délai de réalisation du projet s’en trouve considérablement retardé et ce n’est pas le but.

Bon courage à toi.

Par contre je vais pas me faire niker par la commission DDT/Chambre Abri je vais prendre une race bien casse bonbon a la mise bas genre césarienne systématique.
Comme ça, ça impose le suivi constant de la femelle pendant les 2 mois de gestation!!!!

@cristal: il faut que je commence par me déclarer au CFE pour avoir mon Siret et monter ensuite le dossier DDT ou pas?

Il me faut du terrain obligatoirement en agricole ou parcelle forestière c'est bon aussi?

Il existe bon nombre d'aide pour la création d'entreprise (démarche administrative). Je te conseille de voir avec l'ANPE pour cela.

Et de voir auprès du département où tu souhaites t'installer également. De leur expliquer que tu souhaite t'installer sur un terrain isolé pour éviter les nuisances sonore auprès du voisinage.

Et de commencer ton projet avec une des races de petit chien tant recherché par les citadins mais dont il n'existe que peu d'élevage. Lesquels par contre je sais pas moi même je suis plutôt grand gabarit.

300 m de chemin ne t'inquiete pas trop

tu peux le faire petit a petit
en clair tu passes chez le voisin en attendant que ton chemin soit empierré

le plus onereux c'est le bull/pelle/tracto pour decaisser la terre vegetale mais bon point tu as de la place donc pas besoin de l'envoyer en decharge au contraire elle est fertile.

ensuite le remblais : Passe une annonce dans le bon coin contacte les centrales betons les entreprises de BTP un coup de CB pour dire que tu veux du remblais tu vas en avoir. Cela mettra plus ou moins de tps mais il sera gratuit

Apres un nouveau coup de pelle ou tracto ... pour egaliser

faire attention si tu as de la pente te faut des saignées ...

Donc no stress

Je suis content que ton projet avance

velinius a écrit:

Il existe bon nombre d'aide pour la création d'entreprise (démarche administrative). Je te conseille de voir avec l'ANPE pour cela.

Et de voir auprès du département où tu souhaites t'installer également. De leur expliquer que tu souhaite t'installer sur un terrain isolé pour éviter les nuisances sonore auprès du voisinage.

Et de commencer ton projet avec une des races de petit chien tant recherché par les citadins mais dont il n'existe que peu d'élevage. Lesquels par contre je sais pas moi même je suis plutôt grand gabarit.

Pour les aides en agricole c'est mort j'ai plus de 40 ans...
Pour les nuisances toutes façons y a des réglementations en élevages mais le terrain que j'ai vu y a aucuns voisins a plus de 1 kms sauf l'incinérateur a ordure a 1 km
Oui moi aussi je fais plutôt dans le lourd côté chien mais les petits se vendent mieux et plus cher... Va falloir y passer!

Histrion a écrit:

300 m de chemin ne t'inquiete pas trop

tu peux le faire petit a petit
en clair tu passes chez le voisin en attendant que ton chemin soit empierré

le plus onereux c'est le bull/pelle/tracto pour decaisser la terre vegetale mais bon point tu as de la place donc pas besoin de l'envoyer en decharge au contraire elle est fertile.

ensuite le remblais : Passe une annonce dans le bon coin contacte les centrales betons les entreprises de BTP un coup de CB pour dire que tu veux du remblais tu vas en avoir. Cela mettra  plus ou moins de tps mais il sera gratuit

Apres un nouveau coup de pelle ou tracto ... pour egaliser

faire attention si tu as de la pente te faut des saignées ...

Donc no stress

Je suis content que ton projet avance

C'est sur que le chemin je mourais le faire petit a petit mais c'est un chemin rural!
La mairie risque de m'emmerder si j'entretien un chemin que eux devraient entretenir...
Et passer par chez le voisin en attendant je peu pas, faudrait remblayer sur 50m. Le pire cestyque son champ lui sert juste a faire de la jachère pour les primes PAC!!!
Donc j'espère qu'il va accepter un droit de passage...

C'est sur que sur 1Ha je peu stocker de la terre et me faire ma réserve incendie tranquille

Je vais relancer la proprio demain voir ou ça en est, en p:US elle c'est proposé de me faire le bornage au GPS par un mec de la chambre d'agriculture ça serai juste parfait!

Plus qu'à être patient, je que je suis pas (mais pas du tout...)!!!

Pour la jachère tu n'est pas censé rouler dessus, donc droit de passage improbable car il y a un risque pour que le paysan perde des droit PAC en cas de roulage trop marqué lors d'un contrôle PAC.

le chemin est deja fait ? juste a le remblayer et ben a toi de jouer !

tu commence a boucher les plus grosses ornieres sur le chemin rural.
Personnes ne dira rien

mais suffit d'aller voir le maire et de lui expliquer qu'il te faut un peu de 20/80c pour ton chemin


ne demande pas un droit de passage dans le champ cela ne sert a rien il ne te l'accordera pas ou alors joue la fine demande un droit temporaire...

La mairie a je crois obligation d'entretenir les chemins ruraux/communaux

Donc tu achete tu t'y installe et ensuite tu demande gentiment un meilleur entretien du chemin...
Tu as des petits c'est necessaire de pouvoir les amener chez le medecin facilement ... etc

Bref le chemin c'est que dalle

si tu le sens fonce

tataye a écrit:

Pour la jachère tu n'est pas censé rouler dessus, donc droit de passage improbable car il y a un risque pour que le paysan perde des droit PAC en cas de roulage trop marqué lors d'un contrôle PAC.

Sérieux????
C'est pas comme s'il était exploité c'est vraiment du gros foutage de gueule l'Europe (bizzare on y reviens encore...).

Histrion a écrit:

le chemin est deja fait ? juste a le remblayer et ben a toi de jouer !

tu commence a boucher les plus grosses ornieres sur le chemin rural.
Personnes ne dira rien

mais suffit d'aller voir le maire et de lui expliquer qu'il te faut un peu de 20/80c pour ton chemin


ne demande pas un droit de passage dans le champ cela ne sert a rien il ne te l'accordera pas ou alors joue la fine demande un droit temporaire...

La mairie a je crois obligation d'entretenir les chemins ruraux/communaux

Donc tu achete tu t'y installe et ensuite tu demande gentiment un meilleur entretien du chemin...
Tu as des petits c'est necessaire de pouvoir les amener chez le medecin facilement ... etc

Bref le chemin c'est que dalle

si tu le sens fonce

Y a quand même 4 arbres a tomber dans le chemin pour y passer avec le fourgon lol.
Le dernier entretien date pas d'hier.
Pour y amener la caravane cet été ça passera avec un peu de remblais, au pire je la rentre au "tire fort" y a des méga arbre pour s'ancrer partout!

Ce qui me freine c'est si le chemin est pas carrossable pour les premières pluies..
Y a aucuns endroit pour coller nos deux véhicules au sec....

Si tu as des arbres a tomber, tu les débite pour mettre des traverses sur les parties les plus problématiques en attendant mieux.

NaonedBzh a écrit:

tataye a écrit:

Pour la jachère tu n'est pas censé rouler dessus, donc droit de passage improbable car il y a un risque pour que le paysan perde des droit PAC en cas de roulage trop marqué lors d'un contrôle PAC.

Sérieux????
C'est pas comme s'il était exploité c'est vraiment du gros foutage de gueule l'Europe (bizzare on y reviens encore...).

Par exemple il est interdit de poser, même temporairement, des ruches sur une jachère: car il est interdit d'avoir une production agricole sur une jachère. lors d'une expérimentation avec une grosse boite agri le paysan a été obliger d'enlever 10m² de sa parcelle lors des déclaration pac pour éviter de perde les aides sur l'ensemble de la parcelle.

Dire que Albert de Monaco ce fait des couilles en or avec la PAC et on emmerde un mec pour des ruches....

Bbloup: il vraiment un smiley "gerber" sur le forum!!!

Ou alors,vendre la C3 toute pourrie de ma femme et acheter une Fiat panda!
Bin quoi, ça passe partout!!! :lo!!:

Mieux! Un lada niva!

Les maires n'ont aucunes obligations d'entretien des chemins ruraux sauf s'ils y entreprenne le moindre travaux.
Ça doit pas les inciter a faire quelque choses.... Lol

Bon en gros comme d'habitude : je compte que sur moi et si y quelque chose qui viens d'ailleurs se sera un plus... !

Faut quand même avoir une sacrée dose de philosophie dans cette vie de daube...

Sinon la solution c'est peut-être d'acheter et s'installer que quant le chemin sera remblayer par nos soins et qu'on aura commencer a installer l'élevage.
Mais c'est de la perte de temps et je déteste ça!!!

Ton chemin de 300m pour atteindre ton terrain ne facilite pas les choses, loin s’en faut. De plus, il ne t’appartient pas. Difficile de l’aménager toi même.

Qu’en est-il des réseaux, l’eau et l’électricité ? Il te les faut au droit de ta parcelle, sinon, ça ne passera pas, et s’ils se trouvent à tataouine, tu risques de te heurter à de sacrés problèmes. La commune n’a aucune obligation de les installer, pour des questions évidentes de coût excédant son budget.

Compte tenu de ton activité professionnelle, l’ensemble des réseaux, eau, électricité, voirie, peuvent être mis à ta charge. Ça s’appelle une « participation pour équipements publics exceptionnels ». Imaginons qu’il s’agisse de 300 m, coût, quelques dizaines de milliers d’euros. Impensable.

Tu es impatient, mais ne t’emballe pas pour autant. Avant d’acheter le terrain, dépose un certificat d’urbanisme. La mairie contactera les gestionnaires des réseaux et indiquera leur état dans son avis. Tu risques bien sûr d’essuyer un refus pour tout un tas de raisons. Les réseaux, la défense incendie actuellement inexistante, l’accès etc.

Va voir aussi sur le site de la préfecture. Dans la barre de recherches sur la page d’accueil, tape « géoide ». Il s’agit d’un outil de cartographie, qui te renseignera sur ta parcelle (il te faut les références cadastrales, section et numéro), notamment au plan des servitudes et des contraintes. Il ne faudrait pas que tu t’installes, par exemple en plein dans une zone Natura 2000, une étape de plus à franchir, voire dans une commune dont le PLU, en raison de la rédaction du règlement de la zone, fasse obstacle à ton projet.

Dans mon département, l’accès est très simple, et on est vachement au top, géoide t’apprend tout ce que tu dois savoir, à part de deux trucs pour des raisons de sécurité, la position des canalisations de transport de gaz et des captages d’eau potable. Les documents d’urba ont été numérisés et tu peux les consulter en ligne. En revanche, je ne sais pas ce qu’il en est des autres. Il s’agit de la Corrèze, c’est ça ? Je regarde depuis le boulot et je te dis ça ce soir.

Et surtout, c’est absolument capital, prends rendez-vous avec le maire. Les maires détestent qu’on monte un projet « dans leur dos » sans les y associer. Prends ton plus beau sourire, explique-lui tes intentions, s’il est intéressé, une activité pro sur une petite commune, c’est toujours un plus, il peut y voir son intérêt. Parle des enfants, de l’école tout ça, même si ce n’est pas pour tout de suite, dis que tu es archi fan du coin, tu en es tombé raide dingue. Mets le paquet, mais sans tomber dans l’excès. Il faut qu’il devienne ton allié, pas ton ennemi. Bien sûr, pas un mot sur le survivalisme.

Procède par étape. Aucun dossier nulle part avant d’avoir pris la température, au risque de te planter. Contraintes administratives et BAD peuvent faire très mauvais ménage.

Donc, en 1, tu vois le maire, en 2, le CU. Dans la foulée. Evidemment, un CU, opérationnel, le b), c’est 2 mois d’instruction. Peut-être moins, impossible de le savoir. C’est en fonction du nombre d’instructeurs. S’ils ont été massivement supprimés, comme partout, et que parfois, la réponse au CU intervient bien au-delà du délai de 2 mois, la Corrèze a été relativement épargnée. Logique, c’est le département du François. Il n’allait tout de même pas l’assassiner.

Je regarde géoide sans faute.

A ce soir.

@cristal: merci pour toutes les infos par contre les réseaux je m'en tamponne... J'en veux pas de EDF et service des eaux!!!

Pare contre je comptais bien voir le maire oui mais a titre informatif.
Que ça lui plaise ou non je fais ce que je veux de ma vie

Merci Cristal pour ces éclaircissements. J'ai passé les 10 ans... Je suis un homme libre et comblé

Lol hookk.

Et bien dis donc, pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué. C’est bien les fonctionnaires ça. On a fait infiniment plus fastoche, toutes les infos d’un coup d’un seul. En Corrèze, ils ont procédé par thème, ce qui ne facilite pas les recherches.

Regarde toujours ici http://carto.geo-ide.application.developpement-durable.gouv.fr/478/MLF_Documents_urbanisme.map

Choisis la région, le département, la commune, la section cadastrale et enfin le numéro de la parcelle. Tu sauras si la commune est couverte par un document d’urba, et pourra accéder au règlement de la zone, s’il a été numérisé. Il me semble qu’ils sont à la bourre.

Il te faut aussi les servitudes d’utilité publique. C’est par là :

http://cartelie.application.developpement-durable.gouv.fr/cartelie/voir.do?carte=Ensemble_servitudes_INTERNET_cartelie&service=DDT_19

La règle générale est pas de réseaux, pas de permis. Cependant, quand le demandeur est en mesure de prouver que les installations qu’il envisage ne contreviennent pas à la salubrité, notamment en produisant une analyse d’un labo, ça peut fonctionner. L’accord, ou le refus dépendent de l’agence régionale de santé. Un inspecteur peut se déplacer pour discuter avec toi. Je pense même que c’est incontournable. Un chenil est en outre soumis à des contrôles stricts avant que l'autorisation d'exploiter ne soit délivrée.

Quant au maire, dès lors que tout est en règle, il n’a pas le pouvoir de faire obstacle à ton projet. Il peut tout de même t’empoisonner la vie si tu lui déplais. Sois tout de même prudent, il faut parfois accepter de manger son chapeau pour parvenir à ses fins, surtout lorsqu'il s'agit du projet d'une vie.

Demandé un CU je veux bien mais vu qu'il ne préjugé pas de la délivrance d'un PC, je vois franchement pas l'utilité mis à par à titre informatif...

Même avec un CU positif ont pour nous la mettre dans le c.., la balayette...!

En gros on peu jamais être sur de rien, sauf du risque de refus omniprésent !

Ceci dit, le propriétaire est passé en mairie vendredi: ils vont envoyer un courrier pour demander a tout les riverains du chemin de couper les quelques arbres qui débordent, déjà une bonne chose!
En plus, la longueur du chemin vient de réduire de 50m il à trouvé une borne, ça c'est une bonne nouvelle car la partie la plus abîmée ce trouve en fait sur le terrain.

Le CU garantit le PC pendant 18 mois, à condition que l’implantation des bâtiments prévue soit respectée. On n’est pas à 10m non plus. A condition aussi que tu indiques le numéro du CU positif dans l’imprimé du PC parce qu’on ne peut pas se souvenir de tout.

Le chemin d’accès, pas un souci s’il permet le passage des engins des pompiers dans de bonnes conditions. Ça aussi, c’est au maire de cocher la case voirie suffisante.

Le terrain isolé, si ta commune n’a pas de PLU, le chenil est au nombre des projets incompatibles avec le voisinage des zones habitées. PLU, lorsque le règlement autorise les ICPE, pas de souci.

L’électricité, à voir, si ce que tu prévois est ok pour le maire, bien sûr, faut qu’il comprenne, ça passera.

Je sais, ça fait vachement de « si », mais c’est faisable.

En revanche, l’eau est le gros point noir de ton dossier. On ne badine pas avec la salubrité. En fait, on ne badine avec rien du tout.

Bon, j’ai vu ce que tu voulais faire, je te pose la question là bas, sinon, je vais me faire gronder.

Je vais te répondre ici pour le côté salubrité/sanitaire:

En fait élevage jusqu'à 9 chiens y a pas vraiment de grosses contrainte, sauf si la ddsv19 est vraiment hors-norme y a même pas de traitement des effluents d'imposer.

Mais bon je suis décider un faire un peu au dessus du minimum ça prouvera au moins mes bonnes intentions!
Donc je vais faire de l'épandage souterrain pour les boxs chiens, ça va partir sur le terrain du futur verger.